Comptabilité

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2004 suivi des réponses des administrations - Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire

Cour Des Comptes

Comptabilité

Commission de réforme de la taxe professionnelle : rapport définitif, rapport au Premier ministre

Fouquet Olivier, Commission De Réforme De La Taxe Professionnelle

Comptabilité

La fiscalité dérogatoire : pour un réexamen des dépenses fiscales. 21ème rapport au Président de la République

Conseil Des Impots

Comptabilité

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2004 - Rapport sur les comptes de l'Etat - Déclaration générale de conformité sur les comptes 2004

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...), sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2004

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Audit de la situation des finances publiques

Philippe Nasse, Des Finances Et De L'Industrie, Jacques Bonnet, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Résultats de l'exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice de 2003

Cour Des Comptes

Comptabilité

Les comptes de l'Etat 2004

Direction Générale De La Comptabilité Publique

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'impôt de solidarité sur la fortune

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Nayrou Henri, Merville Denis, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

De L'Économie Générale Et Du Plan, Dumont Jean-Louis, Jégo Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le débat d'orientation budgétaire

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan, sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2003

De L'Économie Générale Et Du Plan, Gilles Carrez, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2002, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes 2002

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dégrèvements d'impôts locaux

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2002

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Gilles Carrez

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la performance dans le budget de l'Etat

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Comptabilité

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques

Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget Et De La Réforme Budgétaire

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Ginesta Georges, Mariani Thierry, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Délégation du Sénat pour la planification, sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990

Philippe Marini, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Délégation Pour La Planification, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan préalable au débat d'orientation des finances publiques

Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2004

De L'Économie Générale Et Du Plan, Gilles Carrez, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2009

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2008

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Jean-Pierre Brard, Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Courson Charles De

Comptabilité

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2008

Cour Des Comptes