Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la lutte contre la fraude sociale

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Tian Dominique

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les dépenses publiques

Angels Bernard, Sénat. Délégation Pour La Planification

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2007

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2007 -

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le patrimoine immobilier de la Banque de France

Sénat. Commission Des Finances, Paul Girod, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'activité 2007 du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique

Comptabilité

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2008

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Tome I : Rapport ; Tome II - Annexe statistique

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les suites données à ses contrôles budgétaires effectués en 2006

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les niches fiscales

Cahuzac Jérôme, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan, Migaud Didier, Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d'avances aux collectivités territoriales

Mercier Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2007

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2007

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits d'intervention de la politique de la ville

Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'épargne retraite

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2008-2012)

Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification

Comptabilité

Rapport évaluant l'utilisation et l'impact économique et social des dispositionspermettant à des contribuables de réduire leur impôt sur le revenu sanslimitation de montant

De L'Industrie Et De L'Emploi, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Les achats publics socialement responsables (APSR)

Foucauld Jean-Baptiste De, Audier Agnès, Inspection Generale Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les contributions de la France aux organisations internationales

Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Les prélèvements obligatoires des indépendants

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Comptabilité

Sens et limites de la comparaison des taux de prélèvements obligatoires dans les pays développés

Thelot Claude, Conseil Des Prélèvements Obligatoires, Rouet Pascal

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les contrôles des crédits de coopération effectués en Afrique australe et en Asie du Sud-Est

Charasse Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et à l'efficacité des remboursements et dégrèvements d'impôts

Beaufils Marie-France, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur des commissions placées auprès du Premier ministre (la Commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre (CIEEMG) et la Commission d'équivalence pour le classement des ressortissants européens dans la fonction publique)

François Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Moreigne Michel, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l'enseignement supérieur

Billon Alain, Dizambourg Bernard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Gille Béatrice, Vedrine Laurence

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la communication de la Cour des comptes sur le bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle

Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Les modalités de mise en place d'une imposition minimale sur le revenudes personnes physiques en application de l'article 15 de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Emploi

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au service des pensions

Sénat. Commission Des Finances, Auban Bertrand, Foucaud Thierry, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation