Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013)

Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament

Sénat. Commission Des Finances, Jegou Jean-Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le débat d'orientation des finances publiques

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)

Vincent Delahaye, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

L'évaluation socioéconomique des investissements publics

Commissariat Général À La Stratégie Et À La Prospective, Quinet Emile

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Philippe Marini

Comptabilité

Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2012

Inspection Generale Des Finances

Comptabilité

La répartition des prélèvements obligatoires entre générations et la question de l'équité intergénérationnelle

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Comptabilité

Evaluation et suivi des relations financières entre l'Etat et les collectivités locales

Conseil Économique, Valletoux Philippe, Social Et Environnemental

Comptabilité

La dette : un pont entre passé et avenir

Lamy Michel, Conseil Économique, Social Et Environnemental

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Bur Yves, Familiales Et Sociales

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)

Jean-Pierre Brard, Bouvard Michel, Courson Charles De, Carcenac Thierry, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Eckert Christian

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques

Bapt Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'octroi de mer

Mathieu Hanotin, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Vlody Jean Jacques

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Eckert Christian

Comptabilité

La situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2013

Cour Des Comptes

Comptabilité

Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport annuel d'analyse et d'activité 2012

Ministère De L'Économie Et Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2014

François Marc, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juillet 2012

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au recensement et à la comptabilisation des engagements hors bilan de l'Etat

Sénat. Commission Des Finances, Frecon Jean-Claude

Comptabilité

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012 -

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

Bur Yves, Assemblée Nationale

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Comptabilité

Rapport sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale par le biais de paradis fiscaux

Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Ministère Du Budget

Comptabilité

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - comptes 2012 - gestion du 15 mai 2012 au 31 décembre 2012

Cour Des Comptes

Comptabilité

La TVA sociale, pourquoi, comment, et après ?

Alain Bernard, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves

Comptabilité

La modernisation du paiement des amendes : mission d'audit de modernisation

Brassens Bertrand, Le Gallou Jean-Yves, Delbos Vincent, Barilari André, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De L'Administration

Comptabilité

Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexesaux partenariats public-privé

Eric Besson, Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective, À L'Évaluation Des Politiques Publiques Et Au Développement De L'Économie Numérique