Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'application de la loi du 1er août 2003 de sécurité financière

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2005

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Rapport déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur le contrôle des dépenses publiques et l'amélioration des performances de l'Etat

Mehaignerie Pierrre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux

Migaud Didier, Mancel Jean-François, Jean-Pierre Brard, Emmanuelli Henri, Perruchot Nicolas, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

La concurrence fiscale et l'entreprise. 22ème rapport au Président de la République

Conseil Des Impots

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la fiscalité des mutations à titre gratuit

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la défiscalisation dans les départements et les territoires d'outre-mer

Luart Roland Du, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur une étude menée sur la dette publique et ses perspectives d'évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Luart Roland Du

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Eckert Christian, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2008

Cour Des Comptes

Comptabilité

La Taxe sur la valeur ajoutée

Conseil Des Impots

Comptabilité

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et des finances publiques : rapport déposé par le Gouvernement pour le débat d'orientation budgétaire

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Secrétariat D'Etat Au Budget

Comptabilité

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2013

Cour De Discipline Budgétaire Et Financière

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet

Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe

Comptabilité

La qualité des comptes des administrations publiques - Comptes assujettis à la certification par un commissaire aux comptes - Exercice 2012

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome I : rapport

Pillet François, Bocquet Eric, Sénat

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les investissements dans la police et la gendarmerie

Placé Jean-Vincent, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2002

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Beaulinet, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Comptabilité

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - comptes de 2011 - gestion du 1er janvier 2011 au 15 mai 2012

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport évaluant la mise en oeuvre de la réforme de la taxe professionnelle (application de l'article 85 de la loi n°2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006) remis par le Gouvernement au Parlement

De L'Industrie Et De L'Emploi, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le compte d'affectation spéciale « Pensions »

Sénat. Commission Des Finances, Delattre Francis

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cahuzac Jérôme, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la gestion et au contrôle de la TVA

Carcenac Thierry, Cahuzac Jérôme, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire