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La surveillance de la qualité de l'air
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L'hébergement et l'accès au logement - La modernisation des organismes de sécurité sociale - Rapport annuel 2009 de l'IGAS
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L'hébergement et l'accès au logement - La modernisation des organismes de sécurité sociale - Rapport annuel 2009 de l'IGAS
200 pages
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Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques
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108 pages
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la synthèse des propositions adoptées par la délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la synthèse des propositions adoptées par la délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir
101 pages
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Rapport d'activité 2006 du Ministère de l'écologie et du développement durable
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36 pages
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Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin du Lez
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76 pages
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Essai sur la genèse des principes du droit de l'environnement : l'exemple du droit communautaire
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308 pages
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Trajectoires 2020 - 2050 vers une économie sobre en carbone : rapport du Comité présidé par Christian de Perthuis
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331 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois et de la Commission des affaires économiques sur l'application des dispositions de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques
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108 pages
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Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2010 - Observatoire social des transports
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116 pages
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Grenelle de la mer - Rapport du Groupe de travail Pollutions marines
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40 pages
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Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail Logement, hébergement - Pour un choc de solidarité en faveur des sans-abri et des mal logés
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57 pages
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Les comptes des transports en 2010. Tome 1 : 48ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d'analyse économique des politiques publiques des transports
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255 pages
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Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : un an après
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36 pages
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Affichage environnemental des produits de grande consommation : bilan au Parlement de l'expérimentation nationale
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163 pages
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Les relations entre l'Etat et les collectivités locales
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42 pages
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Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux
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170 pages
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L'organisation territoriale de l'Etat
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et leur financement
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114 pages
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Première contribution du Conseil national du Développement durable
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75 pages
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L'estuaire de la Seine
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Rapport social 2002 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2001-2002
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132 pages
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Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs
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144 pages
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Les paysages de France
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Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 2
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472 pages
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Droit au logement : du devoir de solidarité à l'obligation de résultat - 3ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
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91 pages
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Rapport annuel 2011 du Conseil général de l'environnement et du développement durable
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89 pages
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Faits et tendances économiques 1999-2000 : rapport économique du CNT
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Faits et tendances économiques 1999-2000 : rapport économique du CNT
75 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les péages ferroviaires
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48 pages
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Rapport d'activité 2002 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
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Rapport d'activité 2002 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
68 pages
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