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Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 2, proposition de scénarios pour la poursuite d'actions en faveur de la réduction de la pollution atmosphérique, de l'exposition chronique de la population en milieu urbain et des risques sanitaires
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Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 2, proposition de scénarios pour la poursuite d'actions en faveur de la réduction de la pollution atmosphérique, de l'exposition chronique de la population en milieu urbain et des risques sanitaires
143 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
85 pages
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Etat de la surveillance environnementale et bilan du marquage des nappesphréatiques et des cours d'eau autour des sites nucléaires et des entreposages anciens de déchets radioactifs - Rapport pour le Haut comité pour latransparence et l'information sur la sécurité nucléaire
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Etat de la surveillance environnementale et bilan du marquage des nappesphréatiques et des cours d'eau autour des sites nucléaires et des entreposages anciens de déchets radioactifs - Rapport pour le Haut comité pour latransparence et l'information sur la sécurité nucléaire
201 pages
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La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final
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216 pages
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La SNCM : compagnie maritime méditerranéenne : instrument de la continuité territoriale entre la Corse et le continent : situation et perspectives
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64 pages
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Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale
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160 pages
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Natura 2000 : mission d'audit de modernisation
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Etat de la ventilation dans le parc de logements français
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84 pages
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Rapport sur la commission spéléo secours français de la Fédération française de spélélologie
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77 pages
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Grenelle de l'environnement - Atelier intergroupes sur les déchets
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35 pages
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Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique
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120 pages
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Droit au logement opposable : 7 pistes pour accroître l'offre de logements sociaux
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51 pages
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Mise en oeuvre du plan submersions rapides sur les territoires touchés par la tempête Xynthia
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48 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport (E 4200)
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68 pages
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Projet de loi de programme pour l'outre-mer
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Le tourisme, filière d'avenir - Développer l'emploi dans le tourisme
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81 pages
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La création d'une catégorie Palaces parmi les établissements Cinq étoiles du nouveau classement hôtelier
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72 pages
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L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement
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73 pages
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La régionalisation ferroviaire
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Harmonisation des conditions de transport des ammonitrates et autres matières dangereuses explosives ou toxiques
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36 pages
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Evaluation du potentiel de développement du cheval territorial au plan national
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38 pages
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Sport pour tous et sport de haut niveau : pour une réorientation de l'action de l'Etat
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230 pages
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Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises
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69 pages
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Pour une consommation durable
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La normalisation au service du droit de l'environnement : rapport final
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274 pages
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Accès au logement, droits et réalités
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Le logement étudiant et les aides personnalisées
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La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte
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78 pages
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Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)
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56 pages
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Rapport sur la gestion des déchets ménagers et assimilés dans le Var
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29 pages
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