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Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Socie Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Wendt Claude, Dominique Bidou

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)

Sénat. Commission Des Finances, Todeschini Jean-Marc

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Grenelle de l'environnement - Chantier n° 25 Entreprises et RSE

Guerin André-Jean, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Ministère De L'Écologie, Lebegue Daniel, De L'Énergie

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Le logement autonome des jeunes

Guichet Claire, Social Et Environnemental, Conseil Économique

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43ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Commission Des Comptes Des Transports De La Nation

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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets

Viel Dominique, De L'Énergie, Marcus Vincent, Nicklaus Doris, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le statut de l'élu

Gosselin Philippe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Doucet Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Autres

Le réseau ferroviaire - Une réforme inachevée, une stratégie incertaine

Cour Des Comptes

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Les finances publiques locales

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'activité 2004 de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Agence Francaise De Securite Sanitaire Environnementale

Autres

Rapport relatif à la limitation de l'impact des évènements climatiques majeurs sur le fonctionnement des réseaux de distribution d'électricité

Sauvalle Bruno, Conseil Général De L'Industrie, Boye Henri, Bellec Gilles, Rochas Michel, De L'Énergie Et Des Technologies; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

Autres

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Sénat. Commission De L'Économie, Negre Louis, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Jérôme Lambert, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Saint-Martin, Saint-Barthélémy : quel avenir pour les îles du nord de la Guadeloupe ? : Rapport à Monsieur le secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Seners François

Autres

Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions

Schmitt Dominique, Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales

Autres

Implication des collectivités locales dans les projets de recherche et d'innovation

Deumie Bernard, Labia Patrick, Dupont-Kerlan Elisabeth, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Préserver l'intégrité et la sincérité des compétitions sportives face au développement des paris sportifs en ligne

Vilotte Jean-François, Ministère Des Sports

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer

Sénat, Doligé Éric

Autres

La réglementation en matière de sécurité des barrages et des digues

Barthelemy François, Nicolazo Jean-Loïc, Conseil Général Des Mines; Inspection Générale De L'Environnement, Xavier Martin

Autres

Livre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans

Premier Ministre

Autres

Rapport annuel 2010 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les travaux de la commission des finances relatifs à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale et à la situation des finances locales

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Les logements-foyers pour personnes âgées

Grunspan Jean-Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière

Sénat. Commission Des Finances, Miquel Gérard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Yves Tavernier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez

Autres

Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône. Communes d'arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)

Pipien Gilles, Leblanc Gilles, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les normes applicables aux collectivités territoriales

Claude Belot, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Autres

Rapport de la mission d'appui suite aux incendies de forêt de la Réunion

Laffite Jean-Jacques, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Madiginer Marie-Laurence, Sauvage Patrick, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Administration, Furst Xavier De, Creuchet Bertrand

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Plomb et qualité de l'eau potable

Lebental Bruno, Douard Pascal, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable