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Bilan des Plans régionaux pour la qualité de l air

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Bilan des Plans régionaux pour la qualité de l'air

D'Helf Myriam, Institut De Veille Sanitaire, Cassadou Sylvie

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Bilan des Plans régionaux pour la qualité de l'air

D'Helf Myriam, Institut De Veille Sanitaire, Cassadou Sylvie

65 pages

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Évaluation de l impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Agglomération d Agen - Impact à court et long terme

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Évaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Agglomération d'Agen - Impact à court et long terme

Institut De Veille Sanitaire

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Évaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Agglomération d'Agen - Impact à court et long terme

Institut De Veille Sanitaire

23 pages

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Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

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Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

Laffitte Jean-Jacques, Nicolazo Jean-Loïc, Inspection Generale De L'Environnement

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Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

Laffitte Jean-Jacques, Nicolazo Jean-Loïc, Inspection Generale De L'Environnement

91 pages

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Pacte des villes pour vivre tous ensemble

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Pacte des villes pour vivre tous ensemble

Riviere François, Ministère Du Logement Et De La Ville

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Pacte des villes pour vivre tous ensemble

Riviere François, Ministère Du Logement Et De La Ville

140 pages

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Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l article L542 du code de l environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004

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Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004

Direction De La Technologie

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Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004

Direction De La Technologie

52 pages

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Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur l avenir de l organisation décentralisée de la République

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

Sénat, Krattinger Yves, Jean-Pierre Raffarin

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

Sénat, Krattinger Yves, Jean-Pierre Raffarin

121 pages

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Rapport du groupe de travail permanent sur la sécurité des transports des enfants portant sur les années scolaires 1999-2000 et 2000-2001

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Rapport du groupe de travail permanent sur la sécurité des transports des enfants portant sur les années scolaires 1999-2000 et 2000-2001

Conseil National Des Transports

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Conseil National Des Transports

130 pages

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Rapport sur les effets sur la santé et l environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension

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Rapport sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Raoul Daniel

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Rapport sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Raoul Daniel

177 pages

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Droit minier et droit de l environnement - Eléments de réflexion pour une réforme relative à l évaluation environnementale, à l information et à la participation du public

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Droit minier et droit de l'environnement - Eléments de réflexion pour une réforme relative à l'évaluation environnementale, à l'information et à la participation du public

Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement, Arnaud Gossement, Du Développement Durable

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Droit minier et droit de l'environnement - Eléments de réflexion pour une réforme relative à l'évaluation environnementale, à l'information et à la participation du public

Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement, Arnaud Gossement, Du Développement Durable

374 pages

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Tourisme et handicap : la chaîne de l offre touristique pour le droit aux vacances

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Tourisme et handicap : la chaîne de l'offre touristique pour le droit aux vacances

Dumez Frédéric, Conseil National Du Tourisme, Mason Bertrand

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Tourisme et handicap : la chaîne de l'offre touristique pour le droit aux vacances

Dumez Frédéric, Conseil National Du Tourisme, Mason Bertrand

45 pages

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Grenelle de l environnement - Comité Opérationnel n°24 : « Institutions et représentativité des acteurs »

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Grenelle de l'environnement - Comité Opérationnel n°24 : « Institutions et représentativité des acteurs »

Pancher Bertrand, De L'Énergie, Premier Ministre; Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

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Grenelle de l'environnement - Comité Opérationnel n°24 : « Institutions et représentativité des acteurs »

Pancher Bertrand, De L'Énergie, Premier Ministre; Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

27 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission du développement durable et de l aménagement du territoire - Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique

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Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique

Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Chanteguet Jean-Paul

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Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique

Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Chanteguet Jean-Paul

273 pages

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Pour le droit au logement : de l Etat tuteur à l Etat garant - 2ème rapportdu Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

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Pour le droit au logement : de l'Etat tuteur à l'Etat garant - 2ème rapportdu Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

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Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

102 pages

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De nouvelles perspectives pour la coopération décentralisée et l action économique extérieure des collectivités locales

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De nouvelles perspectives pour la coopération décentralisée et l'action économique extérieure des collectivités locales

Perrot Hubert, Ministère Des Affaires Étrangères. Secrétariat Général

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Perrot Hubert, Ministère Des Affaires Étrangères. Secrétariat Général

42 pages

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Analyse comparée des dispositifs de réalisation des infrastructures de transport

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Analyse comparée des dispositifs de réalisation des infrastructures de transport

Duranthon Jean-Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Bellier Michel, Winter Laurent, Weymuller Benoît

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Analyse comparée des dispositifs de réalisation des infrastructures de transport

Duranthon Jean-Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Bellier Michel, Winter Laurent, Weymuller Benoît

60 pages

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Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux

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Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux

Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël, Laignel André

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Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux

Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël, Laignel André

181 pages

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L accueil dans les espaces de transit en France

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L'accueil dans les espaces de transit en France

Grard Jean-Michel, Socie Michel, Conseil National Du Tourisme, Quentin Didier, Coltier Thierry

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L'accueil dans les espaces de transit en France

Grard Jean-Michel, Socie Michel, Conseil National Du Tourisme, Quentin Didier, Coltier Thierry

76 pages

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Ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d argent et de hasard en ligne : rapport d évaluation du Gouvernement - Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010

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Ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne : rapport d'évaluation du Gouvernement - Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010

Des Comptes Publics Et De La Réforme De L'État, Ministère Du Budget

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Ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne : rapport d'évaluation du Gouvernement - Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010

Des Comptes Publics Et De La Réforme De L'État, Ministère Du Budget

78 pages

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Rapport d information fait au nom de la Délégation à l aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire

Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Blessig Emile

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire

Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Blessig Emile

44 pages

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Rapport d activité 2000 de la Mission interministérielle d inspection du logement social (Miilos)

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Rapport d'activité 2000 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Nicol Christian, Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social, Boutin Jacqueline

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Rapport d'activité 2000 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Nicol Christian, Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social, Boutin Jacqueline

52 pages

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Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE

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Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE

Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine

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Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE

Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine

89 pages

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Rapport d activité 2006 - 2009 du Conseil national des villes

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Rapport d'activité 2006 - 2009 du Conseil national des villes

Conseil National Des Villes

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Rapport d'activité 2006 - 2009 du Conseil national des villes

Conseil National Des Villes

68 pages

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Rapport annuel 2005-2006 de la Commission nationale du débat public

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Rapport annuel 2005-2006 de la Commission nationale du débat public

Commission Nationale Du Debat Public

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Rapport annuel 2005-2006 de la Commission nationale du débat public

Commission Nationale Du Debat Public

134 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur « l optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins »

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur « l'optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins »

Caresche Christophe, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Piron Michel

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur « l'optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins »

Caresche Christophe, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Piron Michel

295 pages

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L évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)

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L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)

Joigny Michèle, Massenet Yves, Aubrepy Marc D', Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)

Joigny Michèle, Massenet Yves, Aubrepy Marc D', Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

53 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l application des dispositions de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des dispositions de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Laménie Marc, Pasquet Isabelle

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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des dispositions de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Laménie Marc, Pasquet Isabelle

137 pages

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Rapport d activité 2009 de l Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

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Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports

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Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports

38 pages

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Rapport d expertise sur les étiages de la Garonne

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Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne

Chatry Christian, Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Lafitte Jean-Jacques, Ornellas Christian D', De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne

Chatry Christian, Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Lafitte Jean-Jacques, Ornellas Christian D', De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

100 pages

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