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Elaboration d un plan de lutte contre les algues vertes

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Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes

Dalmas Dominique, Frey Vincent, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Moreau Roland, Conseil Général De L'Alimentation, Quevremont Philippe

Elaboration d un plan de lutte contre les algues vertes

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Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes

Dalmas Dominique, Frey Vincent, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Moreau Roland, Conseil Général De L'Alimentation, Quevremont Philippe

154 pages

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Programme de surveillance air et santé (Psas) : relations à court terme entre les niveaux de pollution atmosphérique et les admissions à l hôpital dans huit villes françaises

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Programme de surveillance air et santé (Psas) : relations à court terme entre les niveaux de pollution atmosphérique et les admissions à l'hôpital dans huit villes françaises

Institut De Veille Sanitaire

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Institut De Veille Sanitaire

69 pages

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Vers de nouveaux rivages. Sur la refondation du Conservatoire du littoral

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Le Pensec Louis, Premier Ministre

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Le Pensec Louis, Premier Ministre

207 pages

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Implication des services de l Etat dans les démarches de développement urbain durable

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Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable

Kegelart Jean-Jacques, Levy Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Decourcelle Jean-Pierre

Implication des services de l Etat dans les démarches de développement urbain durable

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Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable

Kegelart Jean-Jacques, Levy Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Decourcelle Jean-Pierre

90 pages

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Etude d un indice de révision des loyers d habitation

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Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation

Rouques Gilles, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Etude d un indice de révision des loyers d habitation

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54 pages

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Projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l excellence outre-mer

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Projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer

Conseil Economique Et Social, Saubert Alain

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107 pages

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La prévision des crues durant les intempéries du 4 mai 2007 dans les Pyrénées-Atlantiques

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La prévision des crues durant les intempéries du 4 mai 2007 dans les Pyrénées-Atlantiques

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Gerard François, Rochas Michel

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41 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan, sur l avenir des contrats de ville

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan, sur l'avenir des contrats de ville

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, André Pierre

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54 pages

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Hébergement des personnes en difficulté : sortir de la gestion de crise - 15e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

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Hébergement des personnes en difficulté : sortir de la gestion de crise - 15e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

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54 pages

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La grande vitesse ferroviaire

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La grande vitesse ferroviaire

Chapulut Jean-Noël, Centre D'Analyse Stratégique

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188 pages

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Rapport du groupe de travail « alimentation, agriculture, vie dans les territoires ruraux » du Comité directeur pour la gestion de la phase post-accidentelle d un accident nucléaire ou d une situation radiologique (CODIRPA)piloté par l Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

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Rapport du groupe de travail « alimentation, agriculture, vie dans les territoires ruraux » du Comité directeur pour la gestion de la phase post-accidentelle d'un accident nucléaire ou d'une situation radiologique (CODIRPA)piloté par l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Durand François

Rapport du groupe de travail « alimentation, agriculture, vie dans les territoires ruraux » du Comité directeur pour la gestion de la phase post-accidentelle d un accident nucléaire ou d une situation radiologique (CODIRPA)piloté par l Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

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103 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur le logement locatif privé

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur le logement locatif privé

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Cleach Marcel-Pierre

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112 pages

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Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport préliminaire

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Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport préliminaire

Inspection Générale De L'Aviation Civile Et De La Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport préliminaire

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46 pages

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Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires

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Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires

Massin Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Laporte Patrick

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Massin Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Laporte Patrick

200 pages

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Evaluation à mi-parcours du plan de restauration et de conservation de l ours brun dans les Pyrénées françaises 2006-2009 et évaluation ab initio du plan de soutien à l économie agro-sylvo-pastorale pyrénéenne 2006-2013

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Binet Eric, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général De L'Alimentation, Escafre Alain

Evaluation à mi-parcours du plan de restauration et de conservation de l ours brun dans les Pyrénées françaises 2006-2009 et évaluation ab initio du plan de soutien à l économie agro-sylvo-pastorale pyrénéenne 2006-2013

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Binet Eric, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général De L'Alimentation, Escafre Alain

53 pages

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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper)

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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper)

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Peyronnet Philippe

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13 pages

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L ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs

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Abraham Claude, Centre D'Analyse Stratégique

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154 pages

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La mobilité et les transports dans les territoires ruraux

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Emmanuel Raoul, Casteigts Michel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration

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70 pages

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Pour une filière apicole durable - Les abeilles et les pollinisateurs sauvages

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Pour une filière apicole durable - Les abeilles et les pollinisateurs sauvages

De La Pêche Et Des Affaires Rurales; Secrétariat D'Etat À L'Écologie, Saddier Martial, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Ministère De L'Agriculture, Premier Ministre; Ministère De L'Écologie, De L'Alimentation

Pour une filière apicole durable - Les abeilles et les pollinisateurs sauvages

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64 pages

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Rapport sur l activité de l autorité environnementale du ministre en 2012

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Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

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26 pages

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Le logement dans l outre-mer français

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Conseil Economique Et Social, Tjibaou Marie-Claude

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170 pages

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Une voirie pour tous : sécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d usage

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Peigne Hubert, Conseil National Des Transports

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314 pages

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Installations de stockage de déchets ménagers et assimilés

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Barthelemy François, Legrain Dominique, Grimot Marc, Inspection Generale De L'Environnement

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27 pages

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La biodiversité : relever le défi sociétal

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Social Et Environnemental, Conseil Économique, Blanc Marc

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66 pages

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Evolution du fret terrestre à l horizon de 10 ans

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237 pages

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Les aéroports français face aux mutations du transport aérien

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Cour Des Comptes

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233 pages

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Le fret mondial et le changement climatique - Perspectives et marges de progrès

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Buba Johanne, Daude Caroline, Auverlot Dominique, Centre D'Analyse Stratégique, Michel Savy

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131 pages

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Rapport de la mission d évaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement

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Rapport de la mission d'évaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement

Boaretto Yann, Fournier Jacques, Orizet François-Régis, Cagé Agathe, Apaire Etienne, Rouzeau Michel, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

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89 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement public des grandes infrastructures sportives

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement public des grandes infrastructures sportives

Bailly Dominique, De L'Éducation Et De La Communication; Sénat. Commission Des Finances, Sénat. Commission De La Culture, Todeschini Jean-Marc

Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement public des grandes infrastructures sportives

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60 pages

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Evaluation du Groupement d Intérêt Scientifique GIS Sol

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Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

Rinie Elisabeth, Conseil Général De L'Alimentation, Bernard Chevassus-Au-Louis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

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46 pages

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