Philippe Marini

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'épargne retraite

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation sur les finances publiques

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation sur les finances publiques

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'exécution de la loi de finances pour 2005

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le programme de stabilité 2007-2009

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur un projet de décret d'avance transmis le 10 mars 2006 à la commission, en application de l'article 13 de la LOLF

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'impôt de solidarité sur la fortune

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'application de la loi du 1er août 2003 de sécurité financière

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la fiscalité des mutations à titre gratuit

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur une étude menée sur la dette publique et ses perspectives d'évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances pour le débat sur les orientations des finances publiques

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en Corée et au Japon

Badre Denis, Philippe Marini, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur le répertoire national des crédits aux particuliers

Bonnefoy Nicole, Reichardt André, Du Suffrage Universel, Fauconnier Alain, Philippe Marini, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale; Sénat. Commission Des Affaires Sociales; Sénat. Commission Des Finances, Kerdraon Ronan, Marseille Hervé, De Législation, Andre Michèle, Letard Valérie

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Délégation du Sénat pour la planification, sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990

Philippe Marini, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Délégation Pour La Planification, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Philippe Marini

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le déplacement d'une délégation du bureau de la commission dans trois Etats du Golfe persique (Royaume d'Arabie Saoudite, Royaume de Bahreïn et Emirats arabes unis) du 27 mars au 1er avril 2007

Moreigne Michel, Philippe Marini, Dallier Philippe, Montesquiou Aymeri De, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Adnot Philippe, Jean Arthuis, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Égypte, Libye et Tunisie du 18 au 24 mars 2012

Collin Yvon, Placé Jean-Vincent, Luart Roland Du, Michel Berson, Philippe Marini, Montesquiou Aymeri De, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le débat d'orientation des finances publiques

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur un projet de décret d'avance reçu par la commission le 11 octobre 2006, en application de l'article 13 de la LOLF

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les allègements de prélèvements obligatoires

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances