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Davantage de camions sur les navires et moins sur les routes ? Rapport à M. le Premier ministre sur le développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français

Premier Ministre, Liberti François

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Les politiques de prise en charge des sans-abri dans l'Union européenne

Ministère Du Logement, Julien Damon

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rabais britannique

Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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L'hébergement des personnes âgées et handicapées en Belgique

Gallez Cécile, De La Famille Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Solidarité, Des Relations Sociales, Ministère Du Travail

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie

Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Du zonage au contrat : une stratégie pour l'avenir

Perrin Gaillard Geneviève, Duron Philippe, Premier Ministre

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Evaluation du programme européen d'aide aux plus démunis et de l'organisation de l'aide alimentaire française

Helleisen Anne-Marie, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Alimentation, Dieuleveux Thierry, Roussel François, Puydebois Cédric, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les enjeux du quatrième paquet ferroviaire

Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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La Situation des ports de pêche

Eliez Annie, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Vétérinaire; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Hamon Jean-Yves, Montane Jean, Conseil Général Du Génie Rural

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les frontières de l'Europe

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Pierre Fauchon

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Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap

Secrétariat D'Etat À La Solidarité

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs

Bocquet Eric, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

La prochaine génération de contrats de projets Etat-régions (2000-2007) : Plus de régions et mieux d'Etat : rapport au Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Chereque Jacques, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité

Patient Georges, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Sutour Simon

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L'Impact économique des grandes opérations d'aménagement : rapport final

Tetra (Paris); Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales, Du Logement

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine

Sutour Simon, César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Le Suivi de l'effet de serre

Rastoll Frédérique, Gonnard Jean, Conseil Economique Et Social

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations franco-allemandes

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les ressources propres du budget de l'Union européenne

Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Evaluation des chartes d'objectifs : rapport de synthèse

Studio Entreprendre (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Tome 1 : Rapport général

Espagnac Frédérique, Sénat, Montesquiou Aymeri De

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Rapport sur le projet de canal Seine-Nord Europe

Lidsky Vincent, Durand Sylvain, Yves Morin, Massoni Michel, Fedou Daniel, Mason-Schuler Nathanaël, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Tome 2 : Annexes

Espagnac Frédérique, Sénat, Montesquiou Aymeri De

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Le canal des Alpines Septentrionales

Hurand Patrick, Conseil Général De L'Alimentation, Legroux Jean-Paul, Baudequin Denis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

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Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives

Le Norcy Hervé, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Fouche Alain, Premier Ministre

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Le développement de l'offre d'accueil de la petite enfance

Tabarot Michèle, Premier Ministre

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Rapport d'investigation sur les conséquences de l'interruption des enregistrements des communications vocales au CROSS Gris Nez le 15 janvier 2004 sur la recherche d'un navire suspecté d'avoir abordé le chalutier Bugaled Breizh

Du Logement, Ministère De L'Équipement, Bosc Roger, Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer

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Bilan de la loi du 11 février 2005 et de la mise en place des Maisons Départementales des Personnes Handicapées

Gohet Patrick, Des Relations Sociales Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Solidarité, Ministère Du Travail