Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'application de la loi littoral

Assemblée Nationale, Le Guen Jacques

Autres

Rapport du groupe de travail relatif aux recommandations d'organisation et de fonctionnement de l'offre de soins en psychiatrie pour répondre aux besoins en santé mentale

Direction De L'Hospitalisation Et De L'Organisation Des Soins

Autres

L'expérience beauvaisienne du Plan d'Harmonie Sociale au service du renforcement de l'efficacité de l'action sociale locale

Premier Ministre, Cayeux Caroline

Autres

Rapport du groupe de travail sur l'apprentissage - Propositions d'actions complémentaires à la réforme engagée sur l'apprentissage

De L'Artisanat Et Des Professions Libérales, Ministère Des Petites Et Moyennes Entreprises, Anciaux Jean-Paul, Beaudoin Patrick, Du Commerce

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des affaires sociales sur l'Agence française de l'adoption

Cazalet Auguste, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Paul Blanc, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport PRISMA France - Intégration des services aux personnes âgées : la recherche au service de l'action

Direction Générale De La Santé; Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie ; Regime Social Des Independants

Autres

Expertise du projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

Inspection Generale De L'Environnement, Prime Jean-Louis, Xavier Martin, Philippe Huet

Autres

Rapport de la Défenseure des enfants au Comité des droits de l'enfant des Nations Unies

Défenseur Des Enfants, Versini Dominique

Autres

Infrastructures linéaires et aménagements fonciers

Yves Fournier, Desbazeille Bertrand, Tailler Michel, Burdeau Michel, Des Eaux Et Des Forêts; Inspection Générale De L'Environnement, Armengaud Jean, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural

Autres

Quatrième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Observatoire National De L'Enfance En Danger

Autres

Opinions, attitudes et aspirations des familles vis-à-vis de la politiquefamiliale en France

Sophie Pennec, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Letablier Marie-Thérèse, Buttner Olivier, Seine-Saint-Denis)

Autres

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2009

Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles; Secrétariat Général Du Comité Interministériel Des Villes

Autres

Service public de la petite enfance : contenu, périmètre et modalités de gestion

Centre D'Analyse Stratégique

Autres

La rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement : mission d'audit de modernisation

Schrameck Denis, Piron Olivier, Seydoux Stéphanie, Frezal Sylvestre, Mousseau Monique, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

L'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer : mission d'audit de modernisation

Layani Stéphane, Postel-Vinay Daniel, Ramiro Riera, Bolliet Anne, Fontaine Bernard, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Vers l'égalité des territoires - Dynamiques, mesures, politiques

Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement, Éloi Laurent

Autres

Rapport du groupe de travail sur l'industrie de la relation clientèle

Houery Marc, Ministère De L'Industrie

Autres

Evaluation du dispositif des réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP)

Nosmas Jean-Patrice, Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport de la commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires

Wahl Thierry, Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement

Autres

Rapport du groupe de travail sur la rationalisation et la simplification des procédures applicables aux producteurs d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelable

Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement. Direction Des Études Économiques Et De L'Éducation Environnementale; Ministère De L'Économie Des Finances Et De L'Industrie. Direction Générale De L'Énergie Et Des Matières Premières

Autres

L'Autisme : évaluation des actions conduites (1995-2000) : rapport au Parlement

Direction Générale De L'Action Sociale, Bauduret Jean-François

Autres

Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)

Conseil Général De L'Alimentation, Garcia Alain, Ruiz Gérard, Sardais Claude, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Daniel Christine, Roche-Bruyn François, Verlhac Eric

Autres

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la question du port des signes religieux à l'école - Tome I : Rapport, Tome II : Auditions

Assemblée Nationale, Jean-Louis Debré

Autres

La dimension européenne des politiques sociales : rapport annuel 2006 de l'IGAS

Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport final de la Commission de réflexion sur l'éthique dans la magistrature

Ministère De La Justice

Autres

Rapport sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques

Kert Christian, Assemblée Nationale; Sénat; Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes de la conférence-débat « Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer » organisée le 23 novembre 2012

Sénat. Délégation À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Autres

Les politiques de cohésion sociale - Acteurs et instruments

Guillaume Malochet, Fourel Christophe, Centre D'Analyse Stratégique; Direction Générale De La Cohésion Sociale

Autres

Rapport sur l'application du supplément de loyer de solidarité

Du Logement, Ministère De L'Équipement, Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des campagnes

Sénat. Délégation À La Prospective, Bailly Gérard, Nicoux Renée