Autres

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association France Alzheimer et maladies apparentées - Union nationale des associations Alzheimer : l'impact des recommandations de la Cour

Cour Des Comptes

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Temps des familles, temps des enfants : des espaces de loisirs - Conférence de la famille 2007

Veyrinas Françoise De, Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Pequignot Jean-Pierre

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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association Sidaction : l'impact des recommandations de la Cour

Cour Des Comptes

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Temps des familles, temps des enfants : autour de la scolarité - Conférence de la famille 2007

Cahierre Agathe, Hetzel Patrick, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Autres

Rapport des groupes de travail sur la chirurgie

Nicolle Daniel, Groupe De Travail Sur La Chirurgie, Direction De L'Hospitalisation Et De L'Organisation Des Soins

Autres

La politique d'accueil des étudiants handicapés

Georget Michel, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Mosnier Michèle

Autres

Rapport du Comité de coordination des plates-formes de réseaux de recherche et d'innovation technologique

Comité De Coordination Des Plates-Formes De Réseaux De Recherche Et D'Innovation Technologique; Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies, Merlin Jean-Claude

Autres

Pour un dialogue social efficace et légitime : représentativité et financement des organisations professionnelles et syndicales - Rapport au Premier ministre

Hadas-Lebel Raphaël, Premier Ministre

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Rapport du Comité de suivi de la sécurité transfusionnelle : années 1996-1997

Brun Vezinet Françoise, Herve Patrick, Goujard Janine, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité

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Pour une modernisation du dialogue social - Rapport au Premier ministre

Chertier Dominique-Jean, Premier Ministre

Autres

Rapport du Comité national d'experts sur la mortalité maternelle : 1995 - 2001

Comité National D'Experts Sur La Mortalité Maternelle; Ministère De La Santé, Levy Gérard

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Quel avenir pour les CPER après 2013 ? Mission de préfiguration d'une prochaine génération de contrats etat-Régions

Sesboue Eric, Bellec Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999

Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

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Intervention sociale de proximité et territoires

Leger Anne-Marie, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Benevise Jean-François, Moyen Henri

Autres

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Repères pour l'évaluation - 2002

Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

Autres

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2005

Délégation Interministérielle À La Ville; Ministère De L'Emploi, De La Cohésion Sociale Et Du Logement; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles

Autres

Rapport de la mission Quelle intervention sociale pour ceux qui ne demandent rien ?

Hautchamp Mikaël, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Tricard Dominique, Pierre Naves

Autres

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1992

Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

Autres

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1998

Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

Autres

La dépendance des personnes âgées

Verollet Yves, Social Et Environnemental, Weber Monique, Conseil Économique

Autres

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2004

Ministère De L'Emploi, Du Travail Et De La Cohésion Sociale; Délégation Interministérielle À La Ville; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles

Autres

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1994

Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

Autres

Comité d'évaluation du RSA - Rapport intermédiaire 2010

Comité National D'Évaluation Du Revenu De Solidarité Active, François Bourguignon

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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1996

Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Culturel Et Professionnel

Autres

Evaluation de l'application de la réglementation parasismique dans les départements des Alpes-Maritimes, Isère, Pyrénées-Atlantiques et Hautes-Pyrénées

Boutin Jean-Noël, Hogodot Philippe, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Victor Davidovici

Autres

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel remis au Président de la République : Evolution des universités, dynamique de l'évaluation - 1985-1995

Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Culturel Et Professionnel

Autres

Evaluation de l'élaboration et de la mise en oeuvre des PRIAC

Planes-Raisenauer Christian, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Vienne Patricia, Thierry Leconte

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Gestion des compétences en ouvrages d'art

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Perret François

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Rapport du groupe de travail architecture et exportation

Direction De L'Architecture Et De L'Urbanisme, Contenay Florence

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Rapport final sur l'évaluation des expérimentations rSa - Comité d'Evaluation des expérimentations

François Bourguignon, Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté