Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2012 (E 6343, E 6344 et E 6408)

Diefenbacher Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages

Lesggy Mac, Castillon Pierre, Ministère De L'Industrie, Edgar Morin

Autres

Rapport d'information déposé par la Commmission des affaires européennes sur la réforme de la gouvernance de la politique extérieure de l'Union européenne (E 5216, E 5220 et E 5417)

Guigou Elisabeth, Bur Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Histoires, patrimoine et mémoires dans les territoires de la politique de la ville

Pascal Blanchard, Ministère De La Ville

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2009

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Mission pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles

Morel-A-L'Huissier Pierre, Delga Carole, Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2006

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2007

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Les territoires numériques de la France de demain

Lebreton Claudy, Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement

Autres

L'Etranger en France, face et au regard du droit : les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille : approche socio-juridique

Droit Et Religion En Europe; Groupement D'Interet Public Mission Droit Et Justice, Universite Robert Schuman. Centre Cnrs Socété, Messner Francis, Fregosi Franck, Weibel Nadine

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avenir du brevet en Europe

Garrigue Daniel, Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'efficacité énergétique dans l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, André Schneider

Autres

Diminution de l'exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile - Rapport de synthèse des expérimentations du COPIC

Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Énergie

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur

Christian Paul, Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile - Rapport de synthèse

Flury-Herard Bernard, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle

Narring Pierre, Menager Thierry, Malfilatre Yves, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Les chiffres de la politique de l'immigration et de l'intégration - Année 2011 - Neuvième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Rapport au Parlement

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la participation des salariés dans l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, François Guillaume

Autres

Economie urbaine : rassemblement de la connaissance

Ministere Des Transports, De L'Équipement, Du Tourisme Et De La Mer

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique commune de l'immigration (E 3678 et E 3679)

Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique de recherche et de développement

Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Evaluation des missions de service public de l'électricité

Syrota Jean, Commission De Régulation De L'Électricité

Autres

Le développement des ports de plaisance

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Yves Gauthier

Autres

Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président

Durieu Paul, Premier Ministre

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique industrielle de l'Europe

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Jérôme Lambert, Jacques Myard

Autres

Pour une politique des migrations transparente, simple et solidaire

De L'Identité Nationale Et Du Développement Solidaire, Pierre Mazeaud, Ministère De L'Immigration, De L'Intégration

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des dispositions des Etats membres en matière de crédit aux consommateurs

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lecou Robert

Autres

Immigration, marché du travail, intégration : rapport du séminaire présidé par François Héran

Aoudai Maryse, Commissariat General Du Plan, Heran François, Jean-Luc Richard