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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2006

Commission De Régulation De L'Énergie

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines

Sénat, André Pierre

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La grande Nation : pour une société inclusive - Rapport au Premier ministre sur la refondation des politiques d'intégration

Premier Ministre, Tuot Thierry

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Un projet pour le marais poitevin

Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement. Inspection Générale De L'Environnement; Secrétariat D'Etat Au Tourisme, Pierre Roussel

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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2007

Commission De Régulation De L'Énergie

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Les mineurs isolés étrangers en France

Premier Ministre; Ministère De La Justice Et Des Libertés, Debre Isabelle

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Les transports à travers les Pyrénées : enjeux et perspectives

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2008

Commission De Régulation De L'Énergie

Autres

Economie de l'environnement : méthodes et débats

Olivier Beaumais, Commissariat General Du Plan

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le paquet médicaments (E 4184, E 4185, E 4186, E 4187 et E 4188)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Rosso-Debord Valérie

Autres

Immigration sélective et besoins de l'économie française

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Autres

Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2001

Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement. Direction De La Prévention Des Pollutions Et Des Risques

Autres

La politique de la ville à Mayotte : bilan et perspectives

Couderc Patricia, Délégation Interministérielle À La Ville

Autres

Femmes de l'immigration : assurer le plein exercice de la citoyenneté, à part entière, à parts égales

Ministère De La Parité Et De L'Égalité Professionnelle; Ministère De La Justice

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le passage à la deuxième phase de l'accord de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et l'ancienne République yougoslave de Macédoine

Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour l'exercice 2011 (E 5167, E 5168, E 5175 et E 5392)

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

De la phase préparatoire aux premiers résultats de l'étude pilote : rapport exécutif

Kirchner Séverine, Gauvin Stéphanie, Observatoire De La Qualité De L'Air Intérieur, Pasquier Nathalie, Golliot Franck

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les transplantations d'organes

Jérôme Lambert, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Pour de grands projets d'éducation dans les GPV : rapport remis à Claude Bartolone, ministre délégué à la ville

Leydier Jocelyne, Mourlet Emmanuel, Mouchard Zay Hélène, Ministère De La Ville

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'accord euro-méditerranéen d'association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République arabe syrienne, d'autre part (E 2801 et E 4197)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert

Autres

L'Exclusion sociale dans les communautés françaises à l'étranger : rapport au Premier ministre, au ministre de l'emploi et de la solidarité et au ministre des affaires étrangères

Cerisier Ben Guiga Monique, Premier Ministre; Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Ministère Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur l'évaluation des politiques publiques et les indicateurs de développement durable

Duron Philippe, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2010 (E 4533)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Laffineur Marc

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la création du Parquet européen

Guy Geoffroy, Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport sur les observatoires pour l'environnement

Balland Pierre, Schlich Roland, Philippe Huet, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le gouvernement économique européen

Caresche Christophe, Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission de la protection et des échanges sur l'identification des chiens et des chats, leur commercialisation et l'approvisionnement des centres d'expérimentation

Assemblée Nationale. Commission De La Production Et Des Échanges, Perrin Gaillard Geneviève

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le paquet énergie-climat (E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780)

Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada

Girardin Annick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension

Kert Christian, Revol Henri, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Le Deaut Jean-Yves