Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les Etats-Unis sur le commerce du vin

Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Les aires d'accueil des gens du voyage

Laporte Patrick, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition révisée de règlement du Conseil et du Parlement européen relatif aux services publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par route

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Commissariat Général Au Développement Durable; Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De La Mer

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Les orientations de la politique de l'immigration et de l'intégration - Huitième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme du secteur vitivinicole européen

Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry

Autres

Etudiants étrangers et marché du travail : une comparaison Allemagne, France, Royaume-Uni

Nicolas Charles, Frédéric Lainé, Jolly Cécile, Commissariat Général À La Stratégie Et À La Prospective

Autres

Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin

Pierre Roussel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP) - Evolutions souhaitables

Deshayes Gérard, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports

Autres

Directive Energies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable

Mazodier Josy, Claude Roy, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Femenias Alain

Autres

Forces et faiblesses de l'évaluation du système éducatif en France : rapport suivi de l'avis du Haut Conseil de l'évaluation de l'école

Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Pair Claude

Autres

L'Union européenne et ses relations de voisinage

Veyrier Yves, Conseil Économique, Social Et Environnemental

Autres

Médiation sur la ligne à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur en vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur au XXIème siècle

De L'Énergie, Cousquer Yves, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Transports, Ministère De L'Écologie

Autres

Office français de l'immigration et de l'intégration - Rapport d'activité 2012

Office Francais De L'Immigration Et De L'Integration

Autres

Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain

Beth Olivier, Verlhac Eric, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Balny Philippe, Conseil Général De L'Alimentation

Autres

L'accès des associations aux médias audiovisuels

Reiser Michèle, Conseil Supérieur De L'Audiovisuel, Gabla Emmanuel

Autres

Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Mobilités sociales

Hamdani Khalid, Premier Ministre; Ministère Du Travail, De La Formation Professionnelle Et Du Dialogue Social; Ministère De La Réussite Éducative, De L'Emploi, Fabrice Dhume

Autres

Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Protection sociale

Goyaux Nathalie, Madelin Bénédicte, Bouille-Ambrosini Isabelle, Gential Dominique, Premier Ministre

Autres

L'emploi des fonds collectés par les associations en faveur des victimes du tsunami du 26 décembre 2004 - Situation au 31 décembre 2008

Cour Des Comptes

Autres

La modernisation des ports autonomes

Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

Autres

Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Faire société

Noël Olivier, Premier Ministre, Ahmed Boubeker

Autres

L'enjeu d'une politique européenne de lanceurs : assurer durablement à l'Europe un accès autonome à l'espace

Bigot Bernard, Escatha Yannick D', Premier Ministre, Collet-Billon Laurent

Autres

Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Connaissance - reconnaissance

Lamarre Chantal, Premier Ministre, Maffessoli Murielle

Autres

Bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral

Délégation Interministérielle À L'Aménagement Et À La Compétitivité Des Territoires; Secrétariat Général De La Mer

Autres

L'entrepreneuriat social en France - Réflexions et bonnes pratiques

Noya Antonella, Chauffaut Delphine, Lensing-Hebben Caroline, Centre D'Analyse Stratégique

Autres

Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Habitat

Premier Ministre, Talland Chantal, Khirouni Chaynesse

Autres

L'immobilier universitaire parisien

Antonmattei Pierre, Lebrun Dominique, Henri Guillaume, Perritaz Alain, Leca Charlotte, Pascal Philippe, Phelizot Maud, Susplugas Vincent, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'allocation temporaire d'attente (ATA)

Karoutchi Roger, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport sur les modalités d'éloignement de Leonarda Dibrani

Inspection Générale De L'Administration