Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la ratification et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Auroi Danielle

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le programme Erasmus

Doucet Sandrine, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20

Caresche Christophe, Deflesselles Bernard, Herbillon Michel, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le droit commun européen de la vente (COM (2011) 635 final/E 6713)

Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Mariani Thierry

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 final/n° E 3823)

Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses Etats membres

Girardin Annick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget 2013 de l'Union européenne

Grelier Estelle, Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire

Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Quentin Didier

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le septième programme d'action pour l'environnement

Leroy Arnaud, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le régime d'asile européen commun

La Verpilliere Charles De, Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le « Pacte pour la croissance et l'emploi » arrêté par le Conseil européen des 28 et 29 juin 2012

Richard Arnaud, Hammadi Razzy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les aides aux aéroports régionaux et les taxes de sûreté des aéroports (E 4479)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Saugues Odile

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les orientations européennes de politique économique

Herbillon Michel, Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2012 (E 6343, E 6344 et E 6408)

Diefenbacher Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne

Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général

Rosso-Debord Valérie, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Lecou Robert

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les transplantations d'organes

Jérôme Lambert, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité(COM [2011] 169 final/no 6212),

Gruny Pascale, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le processus d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne

Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le passage à la deuxième phase de l'accord de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et l'ancienne République yougoslave de Macédoine

Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la révision de la directive sur la fiscalité de l'épargne et la lutte contre les paradis fiscaux, les centres offshore et les juridictions non coopératives (documents E 4096, E 4264, E 4267, E 4467 et E 4555)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Guigou Elisabeth, Garrigue Daniel

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'accord euro-méditerranéen d'association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République arabe syrienne, d'autre part (E 2801 et E 4197)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le paquet énergie-climat (E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780)

Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la taxe sur les transactions financières (E 6659)

Cousin Jean-Yves, Pierre-Alain Muet, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'état du programme Galileo

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour l'exercice 2011 (E 5167, E 5168, E 5175 et E 5392)

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le paquet médicaments (E 4184, E 4185, E 4186, E 4187 et E 4188)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Rosso-Debord Valérie