#liberte-de-circulation
Toutes les langues
Plus lus
Ebooks
Le contrat dans tous ses États
Documents
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Documents
Education
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
49 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003
23 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'asile
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'asile
141 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne
42 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport annuel 2002
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs
45 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L'immigration clandestine dans les transports
Documents
Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : rapports au Premier ministre
Documents
Autres
Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : rapports au Premier ministre
121 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Mission EURO : dossier d'information des administrations publiques
Documents
Autres
Mission EURO : dossier d'information des administrations publiques
102 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les services des visas
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les services des visas
103 pages
Français
Lire
Infos
![Rapport d information fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes, sur la proposition de décision cadre du Conseil relative à l utilisation des données des dossiers passagers (Passenger Name record, PNR) à des fins répressives (COM [2007] 654 final/n° E 3697)](https://img.uscri.be/pth/463fca4637bd73748ddd872fcc3802d34c1d67b5)
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes, sur la proposition de décision cadre du Conseil relative à l'utilisation des données des dossiers passagers (Passenger Name record, PNR) à des fins répressives (COM [2007] 654 final/n° E 3697)
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes, sur la proposition de décision cadre du Conseil relative à l'utilisation des données des dossiers passagers (Passenger Name record, PNR) à des fins répressives (COM [2007] 654 final/n° E 3697)
103 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne des visas
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne des visas
65 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le citoyen et l'application du droit communautaire
Documents
Le Recrutement, la formation et le déroulement de carrière des agents territoriaux : rapport au ministre de l'intérieur et au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Documents
Autres
Le Recrutement, la formation et le déroulement de carrière des agents territoriaux : rapport au ministre de l'intérieur et au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
40 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
25 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'examen des propositions visant à réformer certaines réglementations applicables à l'espace Schengen (E 5843, E 6293, E 6612 et E 6626)
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'examen des propositions visant à réformer certaines réglementations applicables à l'espace Schengen (E 5843, E 6293, E 6612 et E 6626)
35 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration
59 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne
56 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.
85 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le Droit des étrangers en France
Documents
Rapport annuel juin 2000 - juin 2001 : Commission nationale consultative des gens du voyage
Documents
Autres
Rapport annuel juin 2000 - juin 2001 : Commission nationale consultative des gens du voyage
44 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Quelle dimension sociale pour le projet politique européen ? Contribution et pistes d'actions
Documents
Autres
Quelle dimension sociale pour le projet politique européen ? Contribution et pistes d'actions
41 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Suisse
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Suisse
76 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Sans-papiers : l'archaïsme fatal - d'E. Balibar, M. Chemillier-Gendreau, J. Costa-Lacoux et E. Terray
Documents
Fiches de lecture
Sans-papiers : l'archaïsme fatal - d'E. Balibar, M. Chemillier-Gendreau, J. Costa-Lacoux et E. Terray
21 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas
241 pages
Français
Lire
Infos
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}
