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Des normes antipollution de plus en plus rigoureuses dans les transports.
Ses
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Ses
6 pages
Français
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La politique autoroutière française. : 1
Cour Des Comptes
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81 pages
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La politique autoroutière française. : 2
Cour Des Comptes
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71 pages
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La politique autoroutière française. : 3
Cour Des Comptes
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94 pages
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La politique autoroutière française. : 5
Cour Des Comptes
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111 pages
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La politique autoroutière française. : C
Cour Des Comptes
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Cour Des Comptes
14 pages
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Evolution du cadre réglementaire de la grande distribution française. Conséquences sur la logistique et le transport. : 3
Ses, Rues
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96 pages
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L'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.
Assemblée Nationale
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Assemblée Nationale
56 pages
Français
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La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux Rapport d'information.
Senat
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Senat
73 pages
Français
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Les effets sur l'environnement de mesures de la PAC. Synthèse des évaluations conduites dans le contrat cadre n° 30- CE-0067379/00-89. Rapport final.
Commission Europeenne, Alliance Environnement
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68 pages
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Evaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. Rapport d'information.
Assemblée Nationale
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280 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général
Rosso-Debord Valérie, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Lecou Robert
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95 pages
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Les Peines d'interdiction du territoire
Christine Chanet, Valdes Boulouque Martine, Guyomar Mathias, Ministère De La Justice
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97 pages
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La gestion des estuaires dans une approche communautaire
Yves-Marie Allain, Helias Annick, Ribiere Georges, Genevois René, Le Dore Francis, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement
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72 pages
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Rapport de la Commission sur l'enregistrement et la diffusion des débats judiciaires
Linden Elisabeth, Ministère De La Justice
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81 pages
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le droit commun européen de la vente (COM (2011) 635 final/E 6713)
Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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62 pages
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les agences européennes
Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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116 pages
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Autoroutes de la mer, entre économie, politique et droit. : Isemar_153
Od
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4 pages
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Quelles mesures de gestion pour améliorer la qualité de l'air intérieur ?
Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale
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81 pages
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Livre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes - Sec (2007) 388.
Commission Europeenne
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19 pages
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Rapport de la France sur l'application de la Convention d'Aarhus relative à l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. : 1
Utilisateur
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La politique des transports routiers. Des routes ouvertes à travers l'Europe.
Commission Europeenne Direction Générale De L'Énergie Et Des Transports
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16 pages
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Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal.
Conseil Economique Et Social
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Fiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.
Conseil Des Impots
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155 pages
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Rapport sur la simplification des enquêtes publiques.
Ministère Du Budget, Inspection Generale De L'Environnement, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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[L']harmonisation des nomenclatures d'activités de produits.
© Ministère De L'Equipement
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6 pages
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Rapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.
Assemblée Nationale
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81 pages
Français
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Analyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.
Commission Europeenne
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16 pages
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Université Robert Schuman IEP de Strasbourg Nicole TU Année Parcours Politiques européennes
Robert Schuman
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Rapports de stage
Université Robert Schuman IEP de Strasbourg Nicole TU Année Parcours Politiques européennes
Robert Schuman
97 pages
Français
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Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
Lafont Jean, Kbaier Rouchdy, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Thierry Lavoux
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117 pages
Français
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