#droit-de-l-union-europeenne

Autres

Autoroutes de la mer, entre économie, politique et droit. : Isemar_153

Od

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Des normes antipollution de plus en plus rigoureuses dans les transports.

Ses

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Rapport de la France sur l'application de la Convention d'Aarhus relative à l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. : 1

Utilisateur

Comptabilité

La SE ou Societas Europaea : pour une citoyenneté européenne de l'entreprise

Noëlle Lenoir, Ministère De La Justice

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs

Bocquet Eric, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'éventuelle introduction de l'euro dans les collectivités territoriales d'outre-mer françaises du Pacifique

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Hervé Gaymard

Autres

Rapport sur la simplification des enquêtes publiques.

Ministère Du Budget, Inspection Generale De L'Environnement, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Analyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.

Commission Europeenne

Autres

Evaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

La gestion des estuaires dans une approche communautaire

Helias Annick, Ribiere Georges, Genevois René, Yves-Marie Allain, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Le Dore Francis

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises. : - Le transport routier de marchandises - Document d'orientation (2007).

Centre D'Analyse Stratégique

Autres

Rapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.

Assemblée Nationale

Autres

Evolution du cadre réglementaire de la grande distribution française. Conséquences sur la logistique et le transport. : 3

Ses, Rues

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2005-843 du 26 juillet 2005 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique

Pancher Bertrand, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Derosier Bernard, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Autres

La politique autoroutière française. : 5

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Tasca Catherine

Autres

Quelles mesures de gestion pour améliorer la qualité de l'air intérieur ?

Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale

Autres

Quelles compétences sociales, quels acteurs dans une Union européenne élargie ?

Conseil Economique Et Social, Pichenot Evelyne

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la loi fiscale depuis 2002 - Tome I : La politique fiscale ; Tome II : L'application de la loi

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Gilles Carrez

Autres

Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

Lafont Jean, Kbaier Rouchdy, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Thierry Lavoux

Autres

Livre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes - Sec (2007) 388.

Commission Europeenne

Autres

Immigration, marché du travail, intégration : rapport du séminaire présidé par François Héran

Aoudai Maryse, Commissariat General Du Plan, Heran François, Jean-Luc Richard

Autres

La politique autoroutière française. : 1

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général

Rosso-Debord Valérie, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Lecou Robert

Autres

La politique autoroutière française. : 2

Cour Des Comptes

Autres

Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge

Hornus Henri, Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale Des Services Des Affaires Maritimes; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Bosc Roger, Allais Vincent

Autres

La politique des transports routiers. Des routes ouvertes à travers l'Europe.

Commission Europeenne Direction Générale De L'Énergie Et Des Transports