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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'action extérieure de la France en matière de recherche pour le développement

Ango Ela Kalliopi, Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 16 mars 2005 aux Etats-Unis

Del Picchia Robert, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Cerisier Ben Guiga Monique, De La Défense Et Des Forces Armées, Francois-Poncet Jean

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur la présence de la France dans une Afrique convoitée

Lorgeoux Jeanny, Bockel Jean-Marie, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

Cornu Gérard, Pastor Jean-Marc, Emorine Jean-Paul, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

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Avec la jeunesse méditerranéenne, maîtriser et construire notre communauté de destin

Michel Vauzelle, Présidence De La République

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Rapport annuel 2011 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

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Rapport d'information déposé (...) par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la coopération judiciaire entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Quentin Didier

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la modification du mode de scrutin applicable aux élections européennes

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lequiller Pierre

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'asile

Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le mandat d'arrêt européen

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Fonds structurels européens et politiques régionales

Commissariat General Du Plan, Magnier Patrice

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres

Haenel Hubert, Blin Maurice, Lagauche Serge, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Evaluation de la politique française Genre et développement

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme; Observatoire De La Parité Entre Les Femmes Et Les Hommes

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2008

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Autres

Rapport annuel 2003 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

Autres

Rapport annuel 2007-2008 du Haut Conseil de la coopération internationale

Haut Conseil De La Coopération Internationale

Autres

Rapport annuel 2008 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les promotions des ventes dans le marché intérieur

Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2002 - juin 2003

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur « L'Iran après 2008 »

Guillet Jean-Jacques, Jean-Louis Bianco, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes et de la Commisison des finances sur l'évaluation de l'activité des agences européennes

Sénat. Commission Des Affaires Européennes; Sénat. Commission Des Finances, Badre Denis

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Convention sur l'avenir de l'Europe. Tomes I à III

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation de la recherche publique en Europe

Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Haenel Hubert

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)

Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les migrations et l'intégration : un défi pour l'Europe

Branger Jean-Guy, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe