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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie
Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Villepin Xavier De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Roujas Gérard
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie
Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Villepin Xavier De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Roujas Gérard
30 pages
Français
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Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - juillet 2001
Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
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Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - juillet 2001
Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
175 pages
Français
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La Contribution de la France au progrès des pays en développement
Conseil Economique Et Social, Coursin François
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La Contribution de la France au progrès des pays en développement
Conseil Economique Et Social, Coursin François
152 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009
Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009
Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale
117 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Dreyfus Tony, Guillet Jean-Jacques
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Dreyfus Tony, Guillet Jean-Jacques
101 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la présence internationale au Kosovo après l'indépendance
Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la présence internationale au Kosovo après l'indépendance
Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
44 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives de règlement de la question chypriote
Marietta Karamanli, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Voisin Gérard
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Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives de règlement de la question chypriote
Marietta Karamanli, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Voisin Gérard
41 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Inde du 19 au 17 avril 2008
Valade Jacques, Dupont Jean-Léonce, Pierre Martin, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Legendre Jacques, Thiolliere Michel, Jean-François Humbert, Lagauche Serge, Dufaut Alain, Dauge Yves
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Inde du 19 au 17 avril 2008
Valade Jacques, Dupont Jean-Léonce, Pierre Martin, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Legendre Jacques, Thiolliere Michel, Jean-François Humbert, Lagauche Serge, Dufaut Alain, Dauge Yves
45 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008
Sénat, Durrieu Josette
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008
Sénat, Durrieu Josette
87 pages
Français
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Rapport 2006-2007 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Commission Nationale Pour L'Élimination Des Mines Antipersonnel
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Rapport 2006-2007 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Commission Nationale Pour L'Élimination Des Mines Antipersonnel
106 pages
Français
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Rapport annuel 2007 de l'Agence française de développement
Agence Francaise De Developpement
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Rapport annuel 2007 de l'Agence française de développement
Agence Francaise De Developpement
106 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2008
Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2008
Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude
83 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la délégation nationale pour l'Union européenne sur les fonds souverains révélateurs de nos propres faiblesses
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Garrigue Daniel
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Rapport d'information déposé par la délégation nationale pour l'Union européenne sur les fonds souverains révélateurs de nos propres faiblesses
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Garrigue Daniel
66 pages
Français
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Inspection générale des affaires étrangères : rapport 2007
Inspection Générale Des Affaires Étrangères
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Inspection générale des affaires étrangères : rapport 2007
Inspection Générale Des Affaires Étrangères
22 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur le colloque organisé le 11 décembre 2007 sur l'enseignement des littératures européennes
Sénat, Legendre Jacques
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur le colloque organisé le 11 décembre 2007 sur l'enseignement des littératures européennes
Sénat, Legendre Jacques
98 pages
Français
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Propositions pour favoriser le développement des petites et moyennes entreprises africaines
Haut Conseil De La Coopération Internationale
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Propositions pour favoriser le développement des petites et moyennes entreprises africaines
Haut Conseil De La Coopération Internationale
91 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2007
Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2007
Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude
83 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Hongrie du 10 au 13 juillet 2007
César Gérard, Gaudin Christian, Pointereau Rémy, Dominati Philippe, Herviaux Odette, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Hongrie du 10 au 13 juillet 2007
César Gérard, Gaudin Christian, Pointereau Rémy, Dominati Philippe, Herviaux Odette, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
41 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Ferrand Jean-Michel, Dufau Jean-Pierre
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Ferrand Jean-Michel, Dufau Jean-Pierre
80 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
68 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères, sur le bilan d'activités de la Commission des affaires étrangères sous la XIIème législature
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Balladur Edouard
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères, sur le bilan d'activités de la Commission des affaires étrangères sous la XIIème législature
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Balladur Edouard
52 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006)
Assemblée Nationale, Michel Voisin
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006)
Assemblée Nationale, Michel Voisin
141 pages
Français
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Optimiser l'action de la France pour l'amélioration de la santé mondiale
Kourilsky Philippe, Ministère Des Affaires Étrangères; Ministère De La Santé Et Des Solidarités; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
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Optimiser l'action de la France pour l'amélioration de la santé mondiale
Kourilsky Philippe, Ministère Des Affaires Étrangères; Ministère De La Santé Et Des Solidarités; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
311 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
97 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
77 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en Corée et au Japon
Jean Arthuis, Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Badre Denis
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en Corée et au Japon
Jean Arthuis, Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Badre Denis
111 pages
Français
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La France et l'aide publique au développement
Daniel Cohen, Guillaumont-Jeanneney Sylviane, Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique
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La France et l'aide publique au développement
Daniel Cohen, Guillaumont-Jeanneney Sylviane, Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique
356 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
95 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Francois-Poncet Jean, Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Vantomme André
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Francois-Poncet Jean, Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Vantomme André
47 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
51 pages
Français