Analyses et études sectorielles

Le journal de Culture et Démocratie - Les droits culturels au principe d’une démocratisation durable (2011)

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Analyse des droits culturels

Patrice Meyer-Bisch

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Les droits humains, comment faire ?! Le statut juridique de l'artiste et l'accès à la culture pour tous

Documentation

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Les droits de l'Homme sans les droits de l'homme

(S\351verine)

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Intermag - L’usage social des théories : l’exemple des « droits culturels

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Le droit saisi par le collectif

Thomas Berns

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Décret relatif aux Centres culturels - 21 novembre 2013

Vincent Dehin

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Analyse comparative des décrets de 1992 à 2013

Pauline

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תנועת נמרוד - נוער מורד בממסד הקיים

Yigal Bin-Nun יגאל בן-נון

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Collecte janvier 2014 sur Livret A et LDD - Caisse des dépots

Caisse Des Dépots

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Déclarations d’embauche janvier 2014 - ACOSS

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Les prix à la consommation - Insee

Insee

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Observatoire Cetelem 2014 : Magasins et Internet, l'interdépendance imposée par les consommateurs

Tns Sofres

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Industrie horlogère suisse : Perspectives et défis

Crédit

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Etude sur la singuarité de l'arc jurassien

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Piloter un centre culturel aujourd'hui, fils conducteurs et démarches de base.

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Décret du 30 avril 2009 relatif au développement des pratiques de lecture

Parlement

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Décret du 26 mars 2009 fixant les conditions d’agrément et d’octroi de subventions aux organisations de jeunesse

Mading01

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-Décret du 20 juillet 2000 déterminant les conditions d’agrément et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d’hébergement et centres d’information des jeunes et de leurs fédérations

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Centres Culturels et territoires d’actions, une partition symphonique des actions partagées.

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« Pratique de la démocratie culturelle : une méthode de l’égalité ?

Lva

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« Emergence de la notion de démocratie culturelle et gestion de la diversité culturelle et idéologique belge »

Lva

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Les pratiques et consommations culturelles en Communauté française. Un état des lieux

Sabrina

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O« Démocratisation de la culture et/ou démocratie culturelle ? comment repenser aujourd’hui une politique de démocratisation de la culture ? », 50 ans d’action publique en matière de culture au Québec, colloque HEC Montréal, 4-5 avril 2011, page 10.

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-Corijn E., « Culture et démocratie : les séparer pour voir le rapport », Le journal de Culture et Démocratie, 2003, n°6.

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LA PARTICIPATION DES PUBLICS RÉFLÉXIONS ISSUES DE L’ATELIER-RENCONTRE : GOUTEZ À L’ACC DU 4 NOVEMBRE 2013

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Orientation : Garantir le droit de participer, contribuer et construire la culture.

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Présentation de CDC Climat Recherche

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Rapport au Conseil des droits de l'homme de l'expertise indépendante dans le domaine des droits culturels (2011)

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Rapport au Conseil des droits de l'homme de l'expertise indépendante dans le domaine des droits culturels (2010)