#recidive-droit-francais-
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'exécution des peines et la mise en place des bureaux d'exécution des peines pour les mineurs placés sous main de justice
Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Zumkeller Michel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
71 pages
Français
Documents
Autres
Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif Renforcé (UEER) et leur apport à l'hébergement des mineurs délinquants
Feltz François, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De L'Administration, Michel Gagneux, Langlais Jean-Louis
96 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2004 sur le traitement de la récidive des infractions pénales
Leonard Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Clément Pascal
87 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes majeures placées sous main de justice
Etienne Blanc, Warsmann Jean-Luc, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
248 pages
Français
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au seindes couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants
Bousquet Danielle, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
70 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles (...), sur la mise en application de la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
71 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Santé, justice et dangerosités : pour une meilleure prévention de la récidive - Rapport de la Commission santé-justice présidée par Monsieur Jean-François Burgelin
Ministère De La Justice; Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Burgelin Jean-François
193 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée
Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc
146 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs
Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
62 pages
Français
Documents
Autres
Le Traitement des intraitables : l'organisation sociale de la récidive chez les jeunes
Seine-Maritime). Laboratoire D'Étude Et De Recherche Sociales, Philippe Le Moigne, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ;Institut Du Developpement Social (Canteleu
180 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Recommandations du groupe de travail mené par le ministère de la justice et le ministère de la santé sur La prise en charge des auteurs d'infractions sexuelles soumis à une injonction de soins dans le cadre d'une mesure de suivi socio-judiciaire - Mars 2001 - Mars 2002
Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Ministère De La Justice
35 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale
Raimbourg Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Huyghe Sébastien, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
199 pages
Français
Documents
Savoirs
Evaluation du risque de récidive des agresseurs sexuels au sein du système judiciaire français : précisions conceptuelles et validations discriminantes et convergentes d'instruments d'évaluation du risque de récidive, Risk of the recidivism among French sex offenders : conceptual precisions and discriminated and convergent validities of the risk assessment tools
Claire Ducro
200 pages
Français
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}