Documents
Rapport sur l'exécution de la loi de programme du 6 janvier 1995, relative à la justice présenté en application de l'article 6 de cette loi
Ministère De La Justice
Documents
Jeunesse en difficulté et justice de proximité
Anne Wyvekens, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ;Centre D'Etude Des Politiques Sociales (Bedoin, Vaucluse);Centre Comparatif D'Etudes Sur Les Politiques Publiques Et Les Espaces Locaux (Montpellier)
Documents
Droit et juridique
Jeunesse en difficulté et justice de proximité
Anne Wyvekens, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ;Centre D'Etude Des Politiques Sociales (Bedoin, Vaucluse);Centre Comparatif D'Etudes Sur Les Politiques Publiques Et Les Espaces Locaux (Montpellier)
94 pages
Français
Documents
Enquête de satisfaction auprès des usagers de la justice
Institut Louis Harris ; Ministère De La Justice. Mission Recherche Droit Et Justice
Documents
Priorités de la coopération pour l'Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre
Haut Conseil De La Coopération Internationale
Documents
L'influence internationale du droit français
Conseil D'Etat. Section Du Rapport Et Des Études, Dutheillet De Lamothe Olivier, Latournerie Marie-Aimée
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la justice de première instance
Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Detraigne Yves, Du Suffrage Universel, Kles Virginie, De Législation
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la justice de première instance
Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Detraigne Yves, Du Suffrage Universel, Kles Virginie, De Législation
98 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire
Roustan Max, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
Documents
Mission portant sur une première évaluation du juge délégué aux victimes (JUDEVI)
Inspection Générale Des Services Judiciaires
Documents
Une urgence : l'afro-réalisme : pour une nouvelle politique de l'entreprise en Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre
Marchand Yves, Premier Ministre
Documents
Réflexions sur l'amélioration de l'accès à la justice par la mise en place d'un guichet unique de greffe et la simplification de juridictions de première instance : rapport à M. le garde des sceaux, Ministre de la justice
Casorla Francis, Ministère De La Justice
Documents
Autres
Réflexions sur l'amélioration de l'accès à la justice par la mise en place d'un guichet unique de greffe et la simplification de juridictions de première instance : rapport à M. le garde des sceaux, Ministre de la justice
Casorla Francis, Ministère De La Justice
151 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Calédonie
Dosiere Rene, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Bussereau Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Calédonie
Dosiere Rene, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Bussereau Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
114 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Du Luart Roland, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Du Luart Roland, Sénat. Commission Des Finances
91 pages
Français
Documents
Renforcement et structuration des polices de l'environnement
De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales; Ministère De L'Équipement, Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Agriculture, De L'Alimentation, De La Pêche Et De La Ruralité; Ministère De La Justice; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable, Ministère De L'Intérieur, De L'Aménagement Du Territoire
Documents
Droit et juridique
Renforcement et structuration des polices de l'environnement
De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales; Ministère De L'Équipement, Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Agriculture, De L'Alimentation, De La Pêche Et De La Ruralité; Ministère De La Justice; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable, Ministère De L'Intérieur, De L'Aménagement Du Territoire
146 pages
Français
Documents
La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Babusiaux Christian, Ministère De La Justice; Ministère De L'Économie, Piniot Charlotte, Des Finances Et De L'Industrie, Bernard Michel
Documents
Droit et juridique
La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Babusiaux Christian, Ministère De La Justice; Ministère De L'Économie, Piniot Charlotte, Des Finances Et De L'Industrie, Bernard Michel
109 pages
Français
Documents
Enquête : les Français et la justice : jugements et attentes
Ministère De La Justice. Mission Recherche Droit Et Justice
Documents
La protection judiciaire de la jeunesse : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés
Cour Des Comptes
Documents
Les mesures d'investigation dans le service public de la Protection judiciaire de la jeunesse
Larger Danièle, Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents
Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au ministre de la justice
Coulon Jean-Marie, Serrand Emmanuelle, Teiller Marie-Noëlle, Ministère De La Justice
Documents
Rapport au Président de la République de la commission de réflexion sur la justice
Présidence De La République, Truche Pierre
Documents
L'intervention du juge dans le droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique OHADA
Thierry Tobossi
Documents
Rapport sur l'éxécution en 1997 de la loi de programme no 95-9 du 6 janvier 1995 présenté en application de l'article 6 de cette loi
Ministère De La Justice. Direction De L'Administration Générale Et De L'Équipement
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}