#organisation-judiciaire

Droit et juridique

L'organisation judiciaire du Maroc

Mawarid Publishing

Droit et juridique

L'intervention du juge dans le droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique OHADA

Thierry Tobossi

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire

Roustan Max, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

Autres

Une urgence : l'afro-réalisme : pour une nouvelle politique de l'entreprise en Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre

Marchand Yves, Premier Ministre

Droit et juridique

Mission portant sur une première évaluation du juge délégué aux victimes (JUDEVI)

Inspection Générale Des Services Judiciaires

Autres

Rapport sur l'exécution de la loi de programme du 6 janvier 1995, relative à la justice présenté en application de l'article 6 de cette loi

Ministère De La Justice

Droit et juridique

L'ambition raisonnée d'une justice apaisée

Guinchard Serge, Ministère De La Justice

Autres

Rapport d'activité 2004

Ministère De La Justice

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la justice de première instance

Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Detraigne Yves, Du Suffrage Universel, Kles Virginie, De Législation

Droit et juridique

L'influence internationale du droit français

Conseil D'Etat. Section Du Rapport Et Des Études, Dutheillet De Lamothe Olivier, Latournerie Marie-Aimée

Droit et juridique

Jeunesse en difficulté et justice de proximité

Anne Wyvekens, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ;Centre D'Etude Des Politiques Sociales (Bedoin, Vaucluse);Centre Comparatif D'Etudes Sur Les Politiques Publiques Et Les Espaces Locaux (Montpellier)

Droit et juridique

Enquête de satisfaction auprès des usagers de la justice

Institut Louis Harris ; Ministère De La Justice. Mission Recherche Droit Et Justice

Autres

Priorités de la coopération pour l'Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre

Haut Conseil De La Coopération Internationale

Autres

Réflexions sur l'amélioration de l'accès à la justice par la mise en place d'un guichet unique de greffe et la simplification de juridictions de première instance : rapport à M. le garde des sceaux, Ministre de la justice

Casorla Francis, Ministère De La Justice

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Calédonie

Dosiere Rene, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Bussereau Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Renforcement et structuration des polices de l'environnement

De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales; Ministère De L'Équipement, Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Agriculture, De L'Alimentation, De La Pêche Et De La Ruralité; Ministère De La Justice; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable, Ministère De L'Intérieur, De L'Aménagement Du Territoire

Droit et juridique

Rapport au Président de la République de la commission de réflexion sur la justice

Présidence De La République, Truche Pierre

Autres

Rapport sur l'éxécution en 1997 de la loi de programme no 95-9 du 6 janvier 1995 présenté en application de l'article 6 de cette loi

Ministère De La Justice. Direction De L'Administration Générale Et De L'Équipement

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Du Luart Roland, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

La protection judiciaire de la jeunesse : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Les mesures d'investigation dans le service public de la Protection judiciaire de la jeunesse

Larger Danièle, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au ministre de la justice

Coulon Jean-Marie, Serrand Emmanuelle, Teiller Marie-Noëlle, Ministère De La Justice

Autres

Rapport d'activité 2003

Ministère De La Justice

Droit et juridique

La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Babusiaux Christian, Ministère De La Justice; Ministère De L'Économie, Piniot Charlotte, Des Finances Et De L'Industrie, Bernard Michel

Droit et juridique

Enquête : les Français et la justice : jugements et attentes

Ministère De La Justice. Mission Recherche Droit Et Justice