#magistrat

Littérature

L'Interdiction

Honoré De Balzac

Romans policiers, polars, thrillers

La bête de Poitiers

Alain Bouchon, Jean-Paul Bouchon

Littérature

Mémoire rouge

Jérôme de

Droit et juridique

L'institution judiciaire : statuts et mobilités : le cas des greffiers, des magistrats et des surveillants de prison : rapport final

Centre National De La Recherche Scientifique, Sehili Djaouida

Politique

Communiqué de presse du Syndicat de la Magistrature : Réaction aux menaces contre le juge Gentil

Droit et juridique

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2008

Conseil Supérieur De La Magistrature

Droit et juridique

Conditions du traitement judiciaire de l'affaire dite d'Outreau

Inspection Générale Des Services Judiciaires, Raysseguier Christian

Droit et juridique

Médiations judiciaires : témoignages de praticiens avertis

Joly Hurard Julie, Ghozi Alain, Catala Pierre, Centre D'Etudes Des Modes Alternatifs De Reglement Des Conflits (Paris); Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice

Autres

Rapport de la mission d'enquête administrative ordonnée par le Premier ministre et relative aux conditions dans lesquelles le tribunal de grande instance de Nanterre a rendu sa décision du 30 janvier 2004

Denoix De Saint Marc Renaud, Logerot François, Canivet Guy, Premier Ministre

Autres

La protection de l'enfance : groupe de travail sur l'amélioration de la procédure de signalement de l'enfance en danger

Nogrix Philippe, Ministère De La Famille Et De L'Enfance

Droit et juridique

Enquête de satisfaction auprès des usagers de la justice

Institut Louis Harris ; Ministère De La Justice. Mission Recherche Droit Et Justice

Droit et juridique

Vers une grande profession du droit

Darrois Jean-Michel, Présidence De La République; Ministère De La Justice

Autres

Les Français et la procédure de jugement en matière criminelle

Louis Harris ; Haut Comité Consultatif Sur La Procédure De Jugement En Matière Criminelle

Droit et juridique

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement

Assemblée Nationale, Vallini André, Houillon Philippe

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'évaluation de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes

De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Christine Lazerges, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Conseil supérieur de la magistrature : rapport annuel 2003-2004

Conseil Supérieur De La Magistrature

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la réforme de la carte judiciaire

Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, De Législation, Borvo Cohen-Seat Nicole, Du Suffrage Universel, Detraigne Yves

Politique

Des fautes comptables de Foncia Paris ruineuses pour des Français juifs

Véronique Chemla

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la mission d'information sur le recrutement et la formation des magistrats de carrière

Gautier Charles, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Pierre Fauchon, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Evaluation du nombre de peines d'emprisonnement ferme en attente d'exécution

Inspection Générale Des Services Judiciaires

Droit et juridique

Rapport au Président de la République de la commission de réflexion sur la justice

Présidence De La République, Truche Pierre

Droit et juridique

L'utilisation plus intensive de la visioconférence dans les services judiciaires : mission d'audit de modernisation

Simoni Marie-Louise, Valdes Boulouque Martine, Diaz Charles, Luciani Dominique, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale, Simon Hervé

Droit et juridique

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2011 suivi d'une étude du doyen Jean-Pierre Machelon et du professeur Bertrand Mathieu sur « La nomination des membres du Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe et la Ve République (1947-1994) »

Conseil Supérieur De La Magistrature

Autres

L'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés

Broissia Louis De, Ministère De La Famille Et De L'Enfance

Autres

Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au ministre de la justice

Coulon Jean-Marie, Serrand Emmanuelle, Teiller Marie-Noëlle, Ministère De La Justice

Droit et juridique

Rapport du groupe de travail sur le traitement des crimes en série

Ministère De La Justice; Direction Des Affaires Criminelles Et Des Grâces

Droit et juridique

Conseil supérieur de la magistrature : rapport annuel 2004-2005

Conseil Supérieur De La Magistrature

Droit et juridique

La Magistrature Hors les murs : analyse de la mobilité extra-professionnelle des magistrats

Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice; Centre National De La Recherche Scientifique . Institut D'Histoire Du Temps Présent, Anne Boigeol

Droit et juridique

Rapport sur le traitement judiciaire d'affaires pénales et la disparition d'archives au Tribunal de Grande Instance d'Auxerre

Collomp Jean-Paul, Ministère De La Justice

Droit et juridique

La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Babusiaux Christian, Ministère De La Justice; Ministère De L'Économie, Piniot Charlotte, Des Finances Et De L'Industrie, Bernard Michel