#infraction

Droit et juridique

Restructurations sociétaires et responsabilité pénale

Aliénor Boulanger

Autres

Les motocyclettes et la sécurité routière en France en 2005.

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

Autres

Les poids lourds et la sécurité routière en France en 2005.

Direction De La Securite Et De La Circulation Routiere, Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

Autres

Le transport routier de marchandises allemand.

Comite National Routier

Droit et juridique

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome 2 : données locales, circonscriptions de sécurité publique et compagnies de gendarmerie - Année 2007

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Droit et juridique

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2012

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée

Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2004 sur le traitement de la récidive des infractions pénales

Leonard Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Clément Pascal

Droit et juridique

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome I : données générales, nationales, régionales et départementales - Année 2006

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Droit et juridique

Rapport de la Commission d'analyse et de suivi de la récidive

Ministère De La Justice

Droit et juridique

Conclusions du contrôle du système de traitement des infractions constatées (STIC)

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés, Cotteret Jean-Marie, Giquel François

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, par le groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions

Sénat. Commission Des Affaires Sociales; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Demontes Christiane, Jean-Pierre Michel, Gilbert Barbier, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Suffrage Universel

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Infractions et distorsion de concurrence.

Ses, Direction Des Transports Terrestres

Autres

Mission d'évaluation sur le permis à points.

Ministère De L'Équipement, Ministère De L'Intérieur

Autres

Rapport sur les essais thérapeutiques menés hors cadre légal dans le domaine du SIDA

Lagardere Jean-Claude, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale, Reyrole Liliane, Tricot Christian

Autres

Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux

Olivennes Denis, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Rapport d'activité 2011 - Agence française de lutte contre le dopage

Agence Française De Lutte Contre Le Dopage

Droit et juridique

Aspects de la criminalité et de la délinquance constatées en France en 2004 par les services de police et les unités de gendarmerie - Tome 1

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs

Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

L'efficacité de la vidéoprotection

Sallaz Jean-Pierre, Han Dominique, Debrosse Philippe, Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale

Droit et juridique

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2009 remis au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles (...), sur la mise en application de la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité

Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Droit et juridique

Le placement sous surveillance électronique mobile

Ministère De La Justice, Georges Fenech

Droit et juridique

Santé, justice et dangerosités : pour une meilleure prévention de la récidive - Rapport de la Commission santé-justice présidée par Monsieur Jean-François Burgelin

Ministère De La Justice; Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Burgelin Jean-François

Droit et juridique

Conclusions du contrôle des fichiers d'antécédents du ministère de l'intérieur

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Droit et juridique

Rapport 2005 du SCPC - Service central de prévention de la corruption

Service Central De Prévention De La Corruption

Droit et juridique

La dépénalisation de la vie des affaires

Coulon Jean-Marie, Ministère De La Justice

Droit et juridique

Annuaire statistique de la Justice - Edition 2011-2012

Ministère De La Justice

Autres

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere