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Droit et juridique

Cours de droit civil - Edition 2022

Armand Dadoun, Valérie Durand, Solène Ringler

Droit et juridique

Au cœur du masculin

Kérim Maamer

Autres

Simplification et modernisation du droit de la famille : mythe ou réalité ?

Sous La Direction D’Ingrid Maria

Droit et juridique

Juris'personnes - 2ème édition

Rémi Raher

Droit et juridique

LES DROITS DE L’ENFANT AU TCHAD

Guepelbe Kebkiba

Droit et juridique

Le statut juridique de l’enfant au regard du Droit Civil au Tchad

Louaheube Béatrice Pagoui

Autres

Rapport sur le régime juridique de l'animal

Antoine Suzanne, Ministère De La Justice

Autres

Le Recours au droit dans la lutte contre les discriminations : la question de la preuve

Groupe D'Etude Sur Les Discriminations (Paris)

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par le groupe de travail relatif à la responsabilité civile

Anziani Alain, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Beteille Laurent, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Le Partage des responsabilités parentales

Ministère De La Famille, Yahiel Michel, De L'Enfance Et Des Personnes Handicapées

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur le bilan d'application de la loi du 3 décembre 2001 sur les droits du conjoint survivant

Mezard Jacques, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Legge Dominique De, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Savoirs

Introduction à l'étude du droit civil : notions générales / Henri Capitant,...

Henri Capitant

Droit et juridique

Rapport sur l'avant-projet de réforme du droit des obligations (Articles 1101 à 1386 du Code civil) et du droit de la prescription (Articles 2234 à 2281 du Code civil)

Catala Pierre, Ministère De La Justice

Annales d’examens et concours

Droit civil 2006 Admission en master IEP Paris - Sciences Po Paris

Droit et juridique

L'ambition raisonnée d'une justice apaisée

Guinchard Serge, Ministère De La Justice

Droit et juridique

Etude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués étant ou ayant été le siège d'une installation classée

Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Droit et juridique

La médiation judiciaire civile en chiffres : situation au 31 octobre 2001

Moreau Caroline, Serverin Evelyne, Direction Des Affaires Civiles Et Du Sceau, Munoz Perez Brigitte

Savoirs

Étude sur la théorie générale des obligations dans la seconde rédaction du projet du Code civil pour l'Empire d'Allemagne / par M. Raymond Saleilles,...

Raymond Saleilles

Autres

88 propositions pour une meilleure gouvernance écologique. Rapport final première phase de la mission confiée à Corinne LEPAGE.

Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable

Autres

Le pacte civil de solidarité, réflexions et propositions de réforme

Ministère De La Justice

Annales d’examens et concours

Droit civil 2007 Admission en master IEP Paris - Sciences Po Paris

Droit et juridique

Célérité et qualité de la justice devant la cour d'appel

Magendie Jean-Claude, Ministère De La Justice

Droit et juridique

Rapport au Président de la République et au Parlement : 1999

Stasi Bernard, Médiateur De La République

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la Mission d'information sur le régime des prescriptions civiles et pénales

Richard Yung, Du Suffrage Universel, Portelli Hugues, De Législation, Hyest Jean-Jacques, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Annales d’examens et concours

Droit civil 2005 Admission en master IEP Paris - Sciences Po Paris