#institutions

Histoire

War and Society in Medieval Wales 633-1283

Sean Davies

Sciences humaines et sociales

Citoyenneté ambiguë au Gabon

Fortuné Matsiegui Mboula

Histoire

L’Ontario français, quatre siècles d’histoire

Paul-François Sylvestre

Littérature

Histoire du Parlement de Paris

Voltaire

Politique

Politiques de l'extrême centre

Alain Deneault

Religions

Ecologies of Faith in New York City

Histoire

War and Society in Medieval Wales 633-1283

Sean Davies

Techniques

Institutional Economics in France and Germany

Sciences de l’éducation

Les nouveaux défis de l'éducation

El Yamine, Jean Grégoire, Anas Jaballah

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les systèmes de surveillance et d'interception électroniques pouvant mettre en cause la sécurité nationale

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Paecht Arthur

Droit et juridique

Vers une modernisation des examens professionnels de la fonction publique territoriale

Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale, Becuwe Serge

Droit et juridique

Rapport sur la filière sportive

Belotti Isabelle, Lenay Jean-Claude, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale

Droit et juridique

Certains facteurs de renforcement de la compétitivité de la place de Paris

Prada Michel, De Lapasse Pierre, Ministère De L'Économie, Jariel Ludovic, Lebecq Marie, Damais Alain, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Justice

Droit et juridique

Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués - Rapport annuel 2011

Ministère De La Justice Et Des Libertés

Droit et juridique

Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL et de l'IFSTTAR - Rapport intermédiaire

Lesaffre Benoît, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Chabrand Patrick

Droit et juridique

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel 2004-2005

Observatoire De L'Emploi Public; Ministère De La Fonction Publique

Droit et juridique

Liberté Inégalité Fraternité : intégrer l'égalité professionnelle femmes hommesdans la Fonction publique territoriale

Boscheron Evelyne, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l'équipement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Mondialisation et recomposition du capital des entreprises européennes

Michel Dietsch, Commissariat General Du Plan

Droit et juridique

Rapport d'activité 2006 du Conseil économique et social

Conseil Economique Et Social

Droit et juridique

Les seuils et quotas : freins ou régulateurs ?

Lenay Jean-Claude, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres

Haenel Hubert, Blin Maurice, Lagauche Serge, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en oeuvre des recommandations du rapport du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les autorités administratives indépendantes

La Verpilliere Charles De, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Droit et juridique

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel octobre 2002

Observatoire De L'Emploi Public; Ministère De La Fonction Publique, De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire

Droit et juridique

Développer la médiation dans le cadre de l'Union européenne

Conseil D'Etat

Droit et juridique

La prise en charge des victimes d'accidents collectifs

Conseil National De L'Aide Aux Victimes, Lienhard Claude

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Haenel Hubert

Droit et juridique

Rapport de la Commission de réflexion sur le statut pénal du Président de la République

Pierre Avril, Commission De Réflexion Sur Le Statut Pénal Du Président De La République