#finances-locales

Comptabilité

La gestion de la dette publique locale

Cour Des Comptes

Autres

Transferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).

Senat

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les contrôles de l'État sur les collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Mezard Jacques

Autres

Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions

Schmitt Dominique, Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les perspectives d'évolution de la fiscalité locale

Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Mauroy Pierre

Autres

Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

Autres

Charges de l'urbanisation. : 2753_1

Saei, Bureau D'Etudes Techniques Pour L'Urbanisme Et L'Equipement

Autres

Les Finances locales en 1996 : état des lieux : rapport

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

Droit et juridique

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001

Cour Des Comptes

Autres

Annuaire statistique de la France : 10

Insee

Autres

Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005

Saugey Bernard, Cointat Christian, Alfonsi Nicolas, Du Suffrage Universel, Peyronney Jean-Claude, Frimat Bernard, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Philippe Arnaud, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Autres

Les finances des collectivités locales en 2002 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Gourault Jacqueline, Sénat, Krattinger Yves

Droit et juridique

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1999

Cour Des Comptes

Autres

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux

Gorges Jean-Pierre, Bartolone Claude, Assemblée Nationale

Droit et juridique

Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2010

Inspection Generale Des Finances

Autres

Les finances publiques locales

Cour Des Comptes

Comptabilité

Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d'une nouvelle donne

Conseil Economique Et Social, Valletoux Philippe

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dégrèvements d'impôts locaux

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

Autres

Annuaire statistique de la France : 1

Insee

Comptabilité

Solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales

Richard Pierre, Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat; Ministère Des Collectivités Territoriales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, par le groupe de travail sur la mise en oeuvre de la péréquation entre les collectivités territoriales

Guene Charles, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe, Jarlier Pierre, Montgolfier Albéric De

Autres

Les finances des collectivités locales en 2013 : état des lieux

Laignel André, Guene Charles, Direction Générale Des Collectivités Locales

Autres

Les finances des collectivités locales en 2011 : état des lieux

Guene Charles, Laignel André, Observatoire Des Finances Locales

Droit et juridique

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2000

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales

Guillaume Didier, Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Autres

Les finances des collectivités locales en 2001 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

Autres

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux - Vingtième rapport : années 2004-2005-2006

Direction Générale Des Collectivités Locales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Francois-Poncet Jean