#decentralisation

Droit et juridique

Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit

Maryvonne Hecquard-Théron, Jacques Krynen

Education

De la décentralisation au partenariat : Administration en milieu scolaire

Marjolaine St-Pierre, Luc Brunet

Politique

Loi de décentralisation et de réforme de l'action publique : 7 points clés

Autres

Transferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).

Senat

Autres

Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.

Inspection Generale Des Services Des Affaires Maritimes, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale (rapport d'étape)

Krattinger Yves, Sénat, Gourault Jacqueline

Droit et juridique

Révision générale des politiques publiques - RGPP : 2ème rapport d'étape

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique

Droit et juridique

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2008

Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Etude des stratégies de réforme de l'Etat à l'étranger

Paugam Anne, Paulhac Victoire, Inspection Generale Des Finances, Itty Jérôme, Hybert Matthieu, Bailly Maud, Levy Deborah

Droit et juridique

Au centre des forces locales : éléments et enjeux d'une réflexion prospective

Commissariat General Du Plan, Maubert Catherine, Cadiou Stéphane

Droit et juridique

Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Mauroy Pierre

Droit et juridique

La Fonction publique territoriale, acteur de la décentralisation, de l'aménagement du territoire et du développement local

Rognard Michel-Antoine, Conseil Economique Et Social

Droit et juridique

Quels cadres dirigeants pour relever les défis de la République décentralisée ?

Philippe Laurent, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale

Education

Réalité et avenir du dialogue social territorial

Walter Jean-Louis, Social Et Environnemental, Conseil Économique

Autres

Etat des lieux des schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire (SRADT).

Acadie, Delegation A L'Amenagement Du Territoire Et A L'Action Regionale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences

Luart Roland Du, Krattinger Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Autres

Agir ensemble ? 25 actions pour penser l'avenir de la contractualisation entre l'Etat et les collectivités

Debet Loïc, El Boukili Siham, Laude Elise, Longueville Etienne, Schlaeppi Laurianne, Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement; Centre National De La Fonction Publique Territoriale, Daniaud Maëlle

Autres

Mission d'expertise sur les Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement

Ribiere Georges, Du Logement, Le Dore Francis, Ministère De L'Équipement, Thoret Jean-Claude, Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable

Autres

Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne : rapport au Premier ministre

Lindeperg Gérard, Premier Ministre

Autres

Le rapprochement des services de l'emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Joly Benjamin, Marimbert Jean, Ministère Des Affaires Sociales, Du Travail Et De La Solidarité

Autres

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux - Vingtième rapport : années 2004-2005-2006

Direction Générale Des Collectivités Locales

Autres

Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du Grenelle

Joigny Michèle, Helias Annick, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport annuel de la France sur le tourisme (année 2002)

Secrétariat D'Etat Au Tourisme

Autres

Grenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. : - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.

Ministère De L'Environnement

Autres

Grenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. : 2

Ministère De L'Environnement

Débats et polémiques

IFOP : Les Français et la décentralisation des amendes de stationnement

Fiches de lecture

La Sagesse des Foules - de James Surowiecki

Paola Rise

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les perspectives d'évolution de la fiscalité locale

Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions

Schmitt Dominique, Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales