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Prospectives pour un développement durable : quelle politique de coopération avec les pays de l'Union économique et monétaire ouest-africaine ?

Cayet Janine, Conseil Economique Et Social

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation sécuritaire dans les pays de la zone sahélienne »

Plagnol Henri, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Loncle François

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Rapport sur la place de la France dans les institutions internationales de santé

Premier Ministre, Cabrol Christian

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « L'influence culturelle des pays émergents »

Bourragué Chantal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Mathus Didier

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Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le déplacement d'une délégation de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire en Corée du Sud

Nicoux Renée, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Cornu Gérard, Le Cam Gérard, Sénat. Commission De L'Économie, Maurey Hervé

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Durrieu Josette, Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois

Piras Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Chine

Fort Marie-Louise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert

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L'Europe et l'avenir du monde

Conseil D'Analyse De La Société, Michel Foucher

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Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2011 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Durrieu Josette, Sénat

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « les vecteurs privés d'influence dans les relations internationales »

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Jacques Myard, Boucheron Jean-Michel

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010, sur « Les faiblesses et défis du commerce extérieur français »

Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Cochet Philippe

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux de la rencontre Parlement-IFRI, le 22 décembre 2010,sur « l'État du monde à la fin de l'année 2010 »

Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)

Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances, Collin Yvon

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 59e session ordinaire - 2010 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2011 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Durrieu Josette, Sénat

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Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2003 - juin 2004

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Le Pensec Louis

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2005

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, François Guillaume

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le ciel unique européen

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Laffineur Marc

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme du régime de concentrations entre entreprises

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur le projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe

Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration

Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'état de transposition des directives européennes

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2004

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers

Debrosse Philippe, Larangé Alain, Michelier Gaëlle, Brunetiere Xavier, Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC)

Sermier Jean-Marie, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne