Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001

Grasset Bernard, Galy Dejean René, Quiles Paul, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires étrangères sur la mondialisation

Blum Roland, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la réforme de la coopération militaire

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Bernard Cazeneuve

Droit et juridique

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2010

Ministère De La Défense Et Des Anciens Combattants

Droit et juridique

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale : 2001

Commission Consultative Du Secret De La Défense Nationale

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur le coût et les bénéfices attendus de l'externalisation au sein du ministère de la défense

Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Kerdraon Jean-Noël

Droit et juridique

Rapport d'activité 2010 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Ministère De L'Éducation Nationale, De La Jeunesse Et De La Vie Associative

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la coopération

Barrau Alain, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Droit et juridique

Haut Comité d'évaluation de la condition militaire : 5ème rapport

Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la politique éducative extérieure de la France

Trupin Odette, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les forces et les faiblesses du cinéma français sur le marché international

Blum Roland, Assemblée Nationale

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le déminage

Larche Jacques, Machet Jacques, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les sanctions internationales

Mangin René, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gaia Robert

Droit et juridique

La Protection du territoire : rapport de 1ère phase

Institut Des Hautes Etudes De Defense Nationale

Droit et juridique

Rapport complémentaire sur l'efficacité de la vidéoprotection

Mertes René, Chabrol Didier, Debrosse Philippe, Sallaz Jean-Pierre, Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense sur la défense antimissile balistique

Reiner Daniel, Pintat Xavier, De La Défense Et Des Forces Armées, Gautier Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2010

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les externalisations dans le domaine de la défense

Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Giscard D'Estaing Louis

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008

Beaudouin Patrick, Adam Patricia, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Fromion Yves

Droit et juridique

L'organisation et la gestion des forces de sécurité publique

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le renforcement de la fonction d'anticipation stratégique depuis les Livres blancs de 2008

De La Défense Et Des Forces Armées, Picchia Robert Del, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la sécurité des approvisionnements stratégiques de la France

Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public (n° 675, 2009-2010), la proposition de loi (...) visant à permettre la reconnaissance et l'identification des personnes (n° 593, 2008-2009) et la proposition de loi (...) tendant à interdire le port de tenues dissimulant le visage de personnes se trouvant dans des lieux publics (n° 275, 2009-2010)

Hummel Christiane, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la fin de vie des équipements militaires

Grall Michel, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 17 juillet 2007 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2007 à 2009

Teissier Guy, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane

Dupont Bernadette, Antoinette Jean-Etienne, Berthou Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la contribution de l'État au développement de la vidéoprotection

Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome II : deuxième rapport d'étape

Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées