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Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Belgique

Délégation Interministérielle À La Ville, Claude Jacquier

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Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la gendarmerie pour une meilleure sécurité publique : rapport au Premier ministre

Hyest Jean-Jacques, Carraz Roland, Premier Ministre

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Les équipements pastoraux dans le massif pyrénéen

Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Architecture Et Du Patrimoine; Inspection Générale De L'Environnement

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Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP

Bernard Perret, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Une nouvelle actualité pour l'internat

Perol Dumont Marie-Françoise, Premier Ministre

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Appui méthodologique à l'évaluation du développement des zones rurales - Fascicule 1 : diagnostic des espaces ruraux

Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche

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Une nouvelle ambition pour la voie technologique au lycée

Decomps Bernard, Ministère De L'Éducation Nationale

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Rapport annuel 2005-2006 de la Commission nationale du débat public

Commission Nationale Du Debat Public

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Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : contributions au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire

Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale. Comité Stratégique

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Une politique pour le patrimoine culturel rural

Chevallier Denis, Chiva Isac, Ministère De La Culture Et De La Francophonie, Bonnain Rolande

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire : planifier les infrastructures de transport

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Ollier Patrick, De L'Environnement Et Du Territoire

Autres

Une société pour tous les âges : rapport

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Thierry Michel, Jean-Marie Palach

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur la loi d'orientation sur la forêt

Assemblée Nationale. Commission De La Production Et Des Échanges, Brottes François

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Une souffrance qu'on ne peut plus cacher : rapport

Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain; Délégation Interministérielle Au Revenu Minimum D'Insertion, Lazarus Antoine, Strohl Hélène

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Rapport annuel 2003 de l'Institut de veille sanitaire

Institut De Veille Sanitaire

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Valorisation de l'image qualité des produits et services français : rapport de synthèse

Societe Francaise D'Etudes Et De Sondages (Montrouge, Meziere Dominique, Llanos Carlos De Los, Hauts-De-Seine); Ministère De L'Industrie

Autres

Rapport annuel 2001 de l'Institut de veille sanitaire

Institut De Veille Sanitaire

Autres

Rapport de la commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'étabir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations

Deneux Marcel, Pierre Martin, Sénat

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Les défis de l'immigration future

Gevrey Michel, Conseil Economique Et Social

Autres

Veille éducative

Brevan Claude, Délégation Interministérielle À La Ville, Cohen Pierre, Blazy Jean-Pierre

Autres

38ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU (New York, 4 au 8 avril 2005). Sida et pauvreté : contribution détaillée de la France - situation nationale

De La Cohésion Sociale Et Du Logement; Ministère Des Affaires Étrangères, Ministère De L'Emploi

Autres

Vers la future organisation gazière française

De L'Électricité Et Du Charbon, Direction Du Gaz

Autres

Rapport d'activité 2000 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires

Autres

37ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU (New-York, 22 au 26 mars 2004). Population et développement, 10 ans après la Conférence du Caire : contribution détaillée de la France - situation nationale

Ministère De L'Emploi, Du Travail Et De La Cohésion Sociale; Ministère Des Affaires Étrangères

Autres

Vers la parité en politique : rapport à M. le Premier ministre

Premier Ministre; Observatoire De La Parité Entre Les Femmes Et Les Hommes, Gillot Dominique

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Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2001

Ministère De La Ville

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2005 : le choc démographique, défi pour les professions, les branches et les territoires

Commissariat General Du Plan, Afriat Christine, Pierron Robert, Grando Jean-Marc, Michel Amar, Richet-Mastain Lucile

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Les Comptes des transports en 2000

Commission Des Comptes Des Transports De La Nation

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Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse

Institut De Droit Compare (Paris); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, Blumberg Mokri Myriam

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, portant avis sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Duron Philippe