Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la demande d'enregistrement de la dénomination « Gruyère » en appellation d'origine protégée (AOP)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Martin Philippe-Armand

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013

Gaubert Jean, Fruteau Jean-Claude, Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Martin Philippe-Armand

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme de la politique commune de la pêche

Girardin Annick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Quentin Didier

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Chine

Fort Marie-Louise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert

Education

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles

Cordery Philip, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Piron Michel

Education

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le huitième programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon 2020 »

Jacques Myard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Linkenheld Audrey

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de révision des règles relatives au contrôle des aides d'Etat dans le secteur du cinéma

Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Salles Rudy

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'Union européenne et les activités postales

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Cochet Philippe

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'interdiction de certains pesticides responsables de la mortalité des abeilles

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Auroi Danielle

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à l'utilisation des données des dossiers passagers pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité, ainsi que pour les enquêtes et les poursuites en la matière

Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique industrielle

Jérôme Lambert, Jacques Myard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme de la politique agricole commune après 2013

Hervé Gaymard, Auroi Danielle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Pueyo Joaquim, Fromion Yves

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la défense à la veille du Livre blanc

Fromion Yves, Pueyo Joaquim, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes, sur la proposition de décision cadre du Conseil relative à l'utilisation des données des dossiers passagers (Passenger Name record, PNR) à des fins répressives (COM [2007] 654 final/n° E 3697)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Guy Geoffroy

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM [2008] 426 final/n° E 3918)

Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Guy Geoffroy

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le brevet européen à effet unitaire

Jacques Myard, Linkenheld Audrey, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (E 6136 et E 6802)

Cousin Jean-Yves, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur les perspectives d'une pêche durable en Méditerranée

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Lecou Robert

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'éventuelle introduction de l'euro dans les collectivités territoriales d'outre-mer françaises du Pacifique

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Hervé Gaymard

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)

Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'urbanisme commercial en Allemagne, un exemple intéressant de volontarisme politique

Piron Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les accords de partenariat économique entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Fruteau Jean-Claude

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la comitologie

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'impact du changement climatique en matière de sécurité et de défense

Tourtelier Philippe, André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Lequiller Pierre

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (COM [2008] 438 final/E 3911)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Voisin Gérard

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution

Savary Gilles, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20 (point d'étape)

Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel, Caresche Christophe, Lecou Robert