#traitement-de-donnees

Autres

Le masquage d'informations par le patient dans son DMP

Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Fagniez Pierre-Louis

Autres

Pour un dossier patient virtuel et partagé et une stratégie nationale des systèmes d'information de santé

Michel Gagneux, Ministère De La Santé, De La Jeunesse, Des Sports Et De La Vie Associative

Autres

Les données du patient partagées : la culture du partage et de la qualité des informations pour améliorer la qualité des soins

Fieschi Marius, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées

Autres

Organisation du secours à personne et de l'aide médicale urgente - Référentiel commun

Direction De La Défense Et De La Sécurité Civiles; Direction De L'Hospitalisation Et De L'Organisation Des Soins

Autres

Audit de l'organisation et du pilotage des organismes oeuvrant à l'informatisation du système de santé

Gratieux Laurent, Ollivier Roland, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Droit et juridique

Administration électronique et protection des données personnelles - Livre blanc

Faugere Jean-Paul, Ministère De La Fonction Publique, Truche Pierre, Patrice Flichy

Droit et juridique

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2008

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

Redécouvrir le Préambule de la Constitution - Rapport du comité présidé par Simone Veil

Présidence De La République, Simone Veil

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée

Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc

Droit et juridique

29ème rapport d'activité 2008 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) relatif au respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériques

Detraigne Yves, Escoffier Anne-Marie, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Conclusions du contrôle du système de traitement des infractions constatées (STIC)

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés, Cotteret Jean-Marie, Giquel François

Droit et juridique

La dématérialisation de la chaîne pénale : mission d'audit de modernisation

Riac Christian, Bertrand Yves, Luciani Dominique, Leymarie Liliane, Steinmann Bruno, Berbinau Jean, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Conseil Général Des Technologies De L'Information

Autres

La gouvernance de l'interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d'information en santé

Fieschi Marius, Ministère De La Santé Et Des Sports

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne, colonie du monde numérique ?

Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

27ème rapport d'activité 2006 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Autres

Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46

Premier Ministre, Braibant Guy

Autres

Internet et le respect de la vie privée

Gorichon Jean-Claude, Sportiche Maurice, De L'Énergie Et Des Technologies, Varenne Dominique, Conseil Général De L'Industrie

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique

Assemblée Nationale, Bloche Patrick, Verchere Patrice

Autres

Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)

Lasbordes Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Les systèmes d'information pour la santé publique

Haut Conseil De La Santé Publique

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du référé de la Cour des comptes concernant l'interopérabilité des systèmes d'information de santé

Jegou Jean-Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Autres

France numérique 2012 - Plan de développement de l'économie numérique

Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective, À L'Évaluation Des Politiques Publiques Et Au Développement De L'Économie Numérique

Autres

Rapport d'activité 2012 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Droit et juridique

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2010

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2009

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Education

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2007

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé

Droit et juridique

Conclusions du contrôle des fichiers d'antécédents du ministère de l'intérieur

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes, sur la proposition de décision cadre du Conseil relative à l'utilisation des données des dossiers passagers (Passenger Name record, PNR) à des fins répressives (COM [2007] 654 final/n° E 3697)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Guy Geoffroy

Etudes supérieures

Baccalauréat S T A E S T P A Métropole–Antilles–Guyane–La Réunion