#taxe

La Politique fiscale

Pierre-P. Tremblay

« La loi à la main ». Militantisme juridique et défense religieuse au temps de l'affirmation de la République

Romy Sutra

Le Guide du travailleur autonome 3.0

Jean-Benoît Nadeau

La TVA, invention française, révolution mondiale

Denys Brunel

Le Contribuable

Guy Lachapelle, Pierre-P. Tremblay

Essais sur la taxation des transactions de change, Essays on currency transaction tax

Olivier Damette

Focus : La taxe sur les logements vacants se durcit

La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)

Painault Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Pelosse Hélène, Winter Laurent, Jérôme Laurent

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Beaulinet, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Fiscalité de l'environnement

Jean-Charles Hourcade, Olivier Godard, Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la taxe pour frais de chambre de métiers

Chouat Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament

Sénat. Commission Des Finances, Jegou Jean-Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Serrou Bernard, Premier Ministre

Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM

Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la taxe sur les transactions financières (E 6659)

Cousin Jean-Yves, Pierre-Alain Muet, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Les carburants routiers en France - 1973-1986.

Direction Des Transports Terrestres

Les mécanismes de financement innovants.

Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable

Séquestration du carbone et politique climatique : éléments d'analyse économique. Partenariat CGDD et TSE.

Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable

Fiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.

Conseil Des Impots

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées

Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Perruchot Nicolas, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Environmental tax reform in Europe. : 2

Agence Europeenne Pour L'Environnement

Les nouvelles contributions financières internationales

Landau Jean-Pierre, Présidence De La République

Rapport sur la taxation des opérations de change, la régulation des mouvements de capitaux et sur les conséquences de la concurrence fiscale entre Etats

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Véronique Hespel, Prevot Henri, Dupre Jean-Yves, Baratin François, Gagey Dominique, Conseil Général Des Mines; Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts

Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Socie Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Wendt Claude, Dominique Bidou

Las finanzas públicas de la Confederación Granadina y los Estados Unidos de Colombia 1850-1886 (The Public Finances of the ‘Confederación Granadina’ and the ‘Estados Unidos de Colombia’ 1850-1886)

Salomón Kalmanovitz

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (COM [2008] 438 final/E 3911)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Voisin Gérard

Rapport d'activité 2003 du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)

Ministère De La Culture Et De La Communication

Le financement de la protection sociale

Duthilleul Anne, Conseil Economique Et Social