#taxe

Politique

La Politique fiscale

Pierre-P. Tremblay

Histoire

« La loi à la main ». Militantisme juridique et défense religieuse au temps de l'affirmation de la République

Romy Sutra

Bourse et finance

La TVA, invention française, révolution mondiale

Denys Brunel

Ressources professionnelles

Le Guide du travailleur autonome 3.0

Jean-Benoît Nadeau

Politique

Le Contribuable

Guy Lachapelle, Pierre-P. Tremblay

Autres

Séquestration du carbone et politique climatique : éléments d'analyse économique. Partenariat CGDD et TSE.

Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable

Autres

La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Serrou Bernard, Premier Ministre

Politique

Communiqué CPNT du mardi 7 février 2012

Cpnt

Autres

Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM

Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale

Autres

Dossier sur le transit routier.

Oest

Comptabilité

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Beaulinet, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (COM [2008] 438 final/E 3911)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Voisin Gérard

Autres

Les nouvelles contributions financières internationales

Landau Jean-Pierre, Présidence De La République

Autres

Le Suivi de l'effet de serre

Rastoll Frédérique, Gonnard Jean, Conseil Economique Et Social

Autres

L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Véronique Hespel, Prevot Henri, Dupre Jean-Yves, Baratin François, Gagey Dominique, Conseil Général Des Mines; Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la taxe pour frais de chambre de métiers

Chouat Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Droit et juridique

Régime fiscal et social des artistes auteurs

Nacre

Médias

Focus : La taxe sur les logements vacants se durcit

Autres

Las finanzas públicas de la Confederación Granadina y los Estados Unidos de Colombia 1850-1886 (The Public Finances of the ‘Confederación Granadina’ and the ‘Estados Unidos de Colombia’ 1850-1886)

Salomón Kalmanovitz

Autres

Les carburants routiers en France - 1973-1986.

Direction Des Transports Terrestres

Savoirs

Essais sur la taxation des transactions de change, Essays on currency transaction tax

Olivier Damette

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la taxe sur les transactions financières (E 6659)

Cousin Jean-Yves, Pierre-Alain Muet, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Environmental tax reform in Europe. : 2

Agence Europeenne Pour L'Environnement

Autres

Quels instruments pour une politique environnementale ?

Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale

Autres

Le financement de la protection sociale

Duthilleul Anne, Conseil Economique Et Social

Autres

Rapport d'activité 2003 du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)

Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon

Yves Gauthier, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Les mécanismes de financement innovants.

Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées

Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Perruchot Nicolas, Assemblée Nationale. Commission Des Finances