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Cent chansons sans chanteur
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Cent chansons sans chanteur

Stéphane Ternoise

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Cent chansons sans chanteur

Stéphane Ternoise

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164 pages

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L oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
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L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Kessler David, Ministère De La Culture Et De La Communication

L oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication Alternate Text
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L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Kessler David, Ministère De La Culture Et De La Communication

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22 pages

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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel
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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel Alternate Text
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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

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223 pages

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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication
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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication Alternate Text
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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê

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191 pages

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Bilan d étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007
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Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007

Berbinau Jean, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De L'Industrie, Sorbier Laurent

Bilan d étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007 Alternate Text
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Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007

Berbinau Jean, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De L'Industrie, Sorbier Laurent

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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : huitième rapport annuel
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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : huitième rapport annuel

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : huitième rapport annuel Alternate Text
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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : huitième rapport annuel

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

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310 pages

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Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence
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Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Sirinelli Pierre, Vogel Louis, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence Alternate Text
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Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Sirinelli Pierre, Vogel Louis, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

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Infographie SACEM / EY : Les secteurs culturels et créatifs européens, générateurs de croissance
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Infographie SACEM / EY : Les secteurs culturels et créatifs européens, générateurs de croissance

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Infographie SACEM / EY : Les secteurs culturels et créatifs européens, générateurs de croissance

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Rapport annuel 2003 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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Rapport annuel 2003 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

Rapport annuel 2003 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits Alternate Text
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Rapport annuel 2003 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

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212 pages

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Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

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Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

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219 pages

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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2011
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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2011

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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2011

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

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376 pages

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La SACEM, Universal Music Publishing International, et YouTube signent un accord de portée internationale au bénéfice des auteurs et compositeurs
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La SACEM, Universal Music Publishing International, et YouTube signent un accord de portée internationale au bénéfice des auteurs et compositeurs

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La SACEM, Universal Music Publishing International, et YouTube signent un accord de portée internationale au bénéfice des auteurs et compositeurs Alternate Text
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La SACEM, Universal Music Publishing International, et YouTube signent un accord de portée internationale au bénéfice des auteurs et compositeurs

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SACEM - Spectacle vivant : l’atout numérique, état des lieux du spectacle vivant en 2012
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SACEM - Spectacle vivant : l’atout numérique, état des lieux du spectacle vivant en 2012

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SACEM - Spectacle vivant : l’atout numérique, état des lieux du spectacle vivant en 2012

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Les SPRD en 2000 : méthodes comptables et flux financiers
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Les SPRD en 2000 : méthodes comptables et flux financiers

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

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Les SPRD en 2000 : méthodes comptables et flux financiers

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

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143 pages

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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : cinquième rapport annuel
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Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : cinquième rapport annuel

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

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La Sacem et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l occupation
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La Sacem et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l'occupation

Mission D'Étude Sur La Spoliation Des Juifs De France, Matteoli Jean, Simon Yannick

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La Sacem et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l'occupation

Mission D'Étude Sur La Spoliation Des Juifs De France, Matteoli Jean, Simon Yannick

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87 pages

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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : quatrième rapport annuel
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Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : quatrième rapport annuel

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

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215 pages

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SACEM - Premier Panorama des industries culturelles et créatives en France
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SACEM - Premier Panorama des industries culturelles et créatives en France

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La Culture, 3e pourvoyeur d emploi en Europe - SACEM
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La Culture, 3e pourvoyeur d'emploi en Europe - SACEM

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La Culture, 3e pourvoyeur d'emploi en Europe - SACEM

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Création musicale et diversité à l ère numérique
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Création musicale et diversité à l'ère numérique

Ministère De La Culture Et De La Communication, Riester Franck, Chamfort Alain, Thonon Marc, Selles Didier, Colling Daniel, Gourdin Jean-Baptiste

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Création musicale et diversité à l'ère numérique

Ministère De La Culture Et De La Communication, Riester Franck, Chamfort Alain, Thonon Marc, Selles Didier, Colling Daniel, Gourdin Jean-Baptiste

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137 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication sur la conciliation entre liberté de l Internet et rémunération des créateurs
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs

Sénat. Commission De La Culture, Blandin Marie-Christine, De L'Éducation Et De La Communication

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs

Sénat. Commission De La Culture, Blandin Marie-Christine, De L'Éducation Et De La Communication

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Création et internet
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Création et internet

Zelnik Patrick, Toubon Jacques, Cerutti Guillaume, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Création et internet

Zelnik Patrick, Toubon Jacques, Cerutti Guillaume, Ministère De La Culture Et De La Communication

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147 pages

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