#loi-organique-relative-aux-lois-de-finances

Autres

Réforme de l'administration territoriale de l'Etat : optimisation des modalités de gestion budgétaire et de gestion des ressources humaines

Auvigne François, Bellion Dominique, Jochum Jean-Pierre, Péneau Valérie, Cronel Ariane, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances

Autres

Rapport d'activité 2004

Ministère De La Justice

Autres

L'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation

Bougrier Gérard, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Des Armées, Bolliet Anne, Tenneroni Jean

Autres

L'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen « Natura 2000 » : mission d'audit de modernisation

Beisson Guy, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Badre Michel

Autres

Le contrôle des installations classées soumises à déclaration : mission d'audit de modernisation

Barthelemy Françoise, Manfredi André, Longeaux Emmanuel De, Roigt Jean, Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement de l'exercice de 2001, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes de 2001

Cour Des Comptes

Autres

Le fonctionnement administratif et budgétaire de la DPAF de Roissy / Le Bourget : mission d'audit de modernisation

Berriat Anne, Chalvron Jean-Guy De, Mazoyer Christophe, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De La Police Nationale, François Cailleteau

Autres

Le traitement des réclamations des passagers aériens : mission d'audit de modernisation

Chalvron Jean-Guy De, Socie Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration

Autres

La tarification des centres d'éducation populaire et de sport : mission d'audit de modernisation

Lesne Jean-François, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Contrôle Général Économique Et Financier, Drevon Jean-Pierre, Pierre Bastien

Autres

La modernisation de la gestion publique : un levier pour l'autonomie des universités

Granier-Fauquert Marie-Hélène, Dizambourg Bernard, Aime Pascal, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Education

La grille horaire des enseignements au collège : mission d'audit de modernisation

Sorbe Xavier, Peretti Claudine, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Beurrier Antonin, Pierre Le Petit

Autres

La chaîne du livre : mission d'audit de modernisation

Cordier Alain, Fontaine Bernard, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Binh Lê Nhat

Autres

Les modalités d'attribution des crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant : mission d'audit de modernisation

Coppinger Nathalie, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles; Inspection Générale Des Finances, Carabalona Jean

Autres

La gestion et l'avenir des services de l'équipement intervenant pour le compte des bases aériennes : mission d'audit de modernisation

Beaudroit Frédéric, Bornand Georges, Meary Bertrand, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Contrôle Général Des Armées

Autres

Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation

Ducos-Fonfrede Dominique, Leibetseder Johannes, Brassens Bertrand, Breuil Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration

Education

Audit des processus de gestion des dispositifs en faveur de l'emploi dans les DOM

Gagneron Werner, Cherge Stanislas De, Romenteau Pascale, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation

Briot Nicole, Lenoel François, Olivier Patrick, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Langlois-Berthelot Maxence, Pitron Emmanuel

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l'Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l'industrie

Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

La rationalisation de la maintenance des véhicules de la police nationale en Ile-de-France : mission d'audit de modernisation

Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier

Education

L'organisation des examens de l'éducation nationale : mission d'audit de modernisation

Berthaud Cécilia, Auvigne François, Clavreul Gilles, Marc Fort, Gauthier Roger-François, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale Des Finances

Droit et juridique

La structuration de la politique de contrôle et d'audits internes de l'Etat

Roudil Stephan, Henri Guillaume, Inspection Generale Des Finances, Gaudin Pierre, Colin Nicolas, Skoulios Emmanuel, Brabant Hervé

Droit et juridique

L'impact de la décentralisation sur les administrations d'Etat - Ministère de l'emploi et de la cohésion sociale, Ministère de la santé et des solidarités : mission d'audit de modernisation

Nicolas Jean-Baptiste, Grivel Nicolas, Michel Gagneux, Laurent Chambaud, Bruno Durieux, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Le Gallou Jean-Yves

Education

La place et le rôle des inspecteurs d'académie et des services départementaux dans l'administration, le pilotage et l'animation de l'Education nationale

Antonmattei Pierre, Safra Martine, Jean-Paul Delahaye, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Education

La grille horaire des enseignements au lycée général et technologique : mission d'audit de modernisation

Charbonnier Daniel, Dulot Alain, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Beurrier Antonin, Pierre Le Petit

Droit et juridique

Rapport sur la mise en place d'une agence des titres sécurisés : mission d'audit de modernisation

Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Contrôle Général Économique Et Financier

Droit et juridique

Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation

Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier

Droit et juridique

Les services administratifs et financiers unifiés à l'étranger : mission d'audit de modernisation

Forceville René, Sautereaud Michèle, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Étrangères, Schneiter Bertrand, Vallon Françoise, Malleray Pierre-Alain De

Education

Les moyens navals d'exploration maritime des organismes de recherche : mission d'audit de modernisation

Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Conseil Général Des Mines, Athane Bernard, Jacques Bravo

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'équilibre territorial des pouvoirs

Piron Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Droit et juridique

Les centres payeurs des armées : mission d'audit de modernisation

François Robert, Reboul Charlotte, Couderc Pierre, Basteri Anne-Michelle, Pitron Emmanuel, Chapon Nicolas, Inspection Générale Des Finances; Contrôle Général Des Armées, Thierry Lambert