#intercommunalite-en-france

Services d'eau et d'assainissement : une inflexion des tendances ?

Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques

Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM

Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale

Les Communautés urbaines : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Publicité extérieure, enseignes et préenseignes

Dupont Ambroise, Secrétariat D'Etat À L'Écologie; Secrétariat D'Etat À L'Aménagement Du Territoire

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Adaptation de l'offre de transports en commun aux territoires vécus. Réflexions à partir du cas de l'aire urbaine.

Centre D'Etudes Sur Les Reseaux Les Transports L'Urbanisme Et Les Constructions Publiques, Cete Est

Imaginer les métropoles d'avenir.

Assemblée Nationale

Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique

Verlhac Eric, Fareniaux Bruno, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Nantes

Canevet François-Yves, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Merlin Christian, Denquin Robert, Myriem Mazodier

L'organisation territoriale, l'observation statistique et les accords bilatéraux de la France dans le domaine du tourisme - Rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Couve Jean-Michel

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, par le groupe de travail sur la mise en oeuvre de la péréquation entre les collectivités territoriales

Guene Charles, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe, Jarlier Pierre, Montgolfier Albéric De

Les finances des collectivités locales en 2001 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan, sur l'avenir des contrats de ville

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, André Pierre

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'intercommunalité à fiscalité propre

Dallier Philippe, Sénat. Observatoire De La Décentralisation

Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux

Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël, Laignel André

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le bilan et les perspectives de l'intercommunalité à fiscalité propre

Dallier Philippe, Sénat. Observatoire De La Décentralisation

Les finances des collectivités locales en 2002 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement

Peigne Hubert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Demay Arnaud

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire

Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Blessig Emile

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Gourault Jacqueline, Sénat, Krattinger Yves

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la synthèse des propositions adoptées par la délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir

Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Herve Edmond

Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions

Schmitt Dominique, Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales

La simplification de l'activité des collectivités territoriales

Michel Lafon, Ministère Des Collectivités Territoriales

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation

Pointereau Rémy, Mezard Jacques, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

La réforme des finances locales

Direction Générale Des Collectivités Locales

42 propositions pour améliorer le fonctionnement de la démocratie locale

Giran Jean-Pierre, Présidence De La République

Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain

Beth Olivier, Verlhac Eric, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Balny Philippe, Conseil Général De L'Alimentation

Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement. Rapport 2003-0181-01.

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Le canal des Alpines Septentrionales

Hurand Patrick, Conseil Général De L'Alimentation, Legroux Jean-Paul, Baudequin Denis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux