#intercommunalite-en-france

Droit et juridique

Communes, intercommunalités, quels devenirs ?

Conseil Economique Et Social, Rozet Jean-Pierre

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Gourault Jacqueline, Sénat, Krattinger Yves

Autres

Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions

Schmitt Dominique, Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales

Autres

Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement. Rapport 2003-0181-01.

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Comptabilité

Solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales

Richard Pierre, Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat; Ministère Des Collectivités Territoriales

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Autres

Les finances des collectivités locales en 2002 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

Autres

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le bilan et les perspectives de l'intercommunalité à fiscalité propre

Dallier Philippe, Sénat. Observatoire De La Décentralisation

Autres

Mission d'évaluation des PACT Urbains : Forbach, Hénin-Carvin, Roanne : rapport final

Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain; Studio Entreprendre (Paris)

Droit et juridique

Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Mauroy Pierre

Autres

Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

Autres

Les Communautés urbaines : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Autres

Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique

Verlhac Eric, Fareniaux Bruno, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire

Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Blessig Emile

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, par le groupe de travail sur la mise en oeuvre de la péréquation entre les collectivités territoriales

Guene Charles, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe, Jarlier Pierre, Montgolfier Albéric De

Autres

Les finances des collectivités locales en 2001 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

Autres

Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement

Peigne Hubert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Demay Arnaud

Autres

Imaginer les métropoles d'avenir.

Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'intercommunalité à fiscalité propre

Dallier Philippe, Sénat. Observatoire De La Décentralisation

Autres

Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux

Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël, Laignel André

Autres

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Nantes

Canevet François-Yves, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Merlin Christian, Denquin Robert, Myriem Mazodier

Autres

Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM

Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale

Autres

42 propositions pour améliorer le fonctionnement de la démocratie locale

Giran Jean-Pierre, Présidence De La République

Autres

Publicité extérieure, enseignes et préenseignes

Dupont Ambroise, Secrétariat D'Etat À L'Écologie; Secrétariat D'Etat À L'Aménagement Du Territoire

Autres

Le canal des Alpines Septentrionales

Hurand Patrick, Conseil Général De L'Alimentation, Legroux Jean-Paul, Baudequin Denis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Autres

Adaptation de l'offre de transports en commun aux territoires vécus. Réflexions à partir du cas de l'aire urbaine.

Centre D'Etudes Sur Les Reseaux Les Transports L'Urbanisme Et Les Constructions Publiques, Cete Est

Autres

L'organisation territoriale, l'observation statistique et les accords bilatéraux de la France dans le domaine du tourisme - Rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Couve Jean-Michel

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation

Pointereau Rémy, Mezard Jacques, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Autres

La réforme des finances locales

Direction Générale Des Collectivités Locales

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale (rapport d'étape)

Krattinger Yves, Sénat, Gourault Jacqueline