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Autres

Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2003

Médiateur De L'Éducation Nationale, Simon Jacky

Droit et juridique

Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Megret Bruno

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, François Marc

Autres

Familles et jeunes étrangers adoptés : liens de filiation et devenir

Rude Antoine E., Fonds D'Action Sociale Pour Les Travailleurs Immigres Et Leurs Familles ; Cnrs. Unité De Recherche Migrations Et Société

Autres

Rapport du médiateur de l'éducation nationale : année 1999

Simon Jacky, Médiateur De L'Éducation Nationale

Autres

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Philippe Chantepie, Ministère De La Culture Et De La Communication. Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Droit et juridique

Conseil d'Etat - Rapport public 2010 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives

Conseil D'Etat

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la mise en oeuvre du droit au logement opposable

Dallier Philippe, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Droit et juridique

Rapport annuel 2010 du Médiateur de la République

Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul

Droit et juridique

Rapport annuel 2009 du Médiateur de la République

Delevoye Jean-Paul, Médiateur De La République

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances de l'économie générale et du plan en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile (hébergement, contentieux, contrôle aux frontières)

Esgaulx Marie-Hélène Des, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Autres

Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France

Aubreby Marc D', Lafont Jean, Lhostis Alain, Massoni Michel, Schmit Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

La simplification de l'activité des collectivités territoriales

Michel Lafon, Ministère Des Collectivités Territoriales

Autres

Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2001

Simon Jacky, Médiateur De L'Éducation Nationale

Droit et juridique

Rapport 2002 au Président de la République et au Parlement

Stasi Bernard, Médiateur De La République

Autres

Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : rapports au Premier ministre

Premier Ministre, Patrick Weil

Education

Rapport du médiateur de l'éducation nationale - Année 2007

Jutant Jean-Marie, Médiateur De L'Éducation Nationale

Droit et juridique

Rapport public 2000 : jurisprudence et avis de 1999 : Les associations et la loi de 1901, cent ans après

Conseil D'Etat

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) par le groupe de travail sur la vidéosurveillance

Courtois Jean-Patrick, Du Règlement Et D'Administration Générale, Gautier Charles, Du Suffrage Universel, De Législation, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Rapport public 2001 : jurisprudence et avis de 2000. Les autorités administratives indépendantes

Conseil D'Etat

Education

Rapport du médiateur de l'éducation nationale - Année 2006

Médiateur De L'Éducation Nationale, Jutant Jean-Marie

Autres

Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l'IGAS

Inspection Générale Des Affaires Sociales

Droit et juridique

Rapport public 2006 - Sécurité juridique et complexité du droit

Conseil D'Etat

Droit et juridique

Conseil d'Etat - Rapport public 2012 - Volume 1 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives

Conseil D'Etat

Droit et juridique

Simplification du droit par ordonnances : effets de la loi du 2 juillet 2003

Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics

Droit et juridique

Rapport 2003 au Président de la République et au Parlement

Stasi Bernard, Médiateur De La République

Droit et juridique

Rapport public 2008 : jurisprudence et avis de 2007 - Le contrat, mode d'action publique et de production de normes

Conseil D'Etat

Autres

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et nouveau-nés décédés- Hôpital Lariboisière Fernand Widal - Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Vienne Patricia

Autres

Le Silo du Batardeau à Auxerre

Inspection Generale De L'Environnement, Legrand Henri, Roussot Jacques

Autres

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés - Hôpital Saint-Antoine - Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Vernerey Michel, Vienne Patricia, Inspection Générale Des Affaires Sociales