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Science de la nature

Intégration de la biodiversité des sols dans les réseaux de surveillance de la qualité des sols: exemple du programme pilote à l'échelle régionale, le RMQS BioDiv

Jean-François Ponge

Débats et polémiques

Traité transatlantique : rapport du 12e round de négociations sur le TTIP

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Politique

Lettre de Manuel Valls à la Commission Européenne

Le Point Manuel Valls

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Plan d'investissement de la Commission Européenne

Jean Claude Juncker Commission Européenne

Politique

Exclusif : La lettre de JYRKI KATAINEN à Bruxelles

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Amende des laboratoires Servier - Décision de la Commission Européenne

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Amende Bonduelle - Décision de la Commission Européenne

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Lituanie en zone euro - cp de la Commission Européenne

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Ententes sur les taux d’intérêts - document de la Commission Européenne

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Communiqué de la Commission Européenne sur les bilans économiques des Etats Membres

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Détails du plan d'aide à l'Ukraine

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Les Français et le rôle de l'Europe en matière de politique économique

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Débats et polémiques

RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL concernant l’indication obligatoire du pays d’origine ou du lieu de provenance pour la viande utilisée comme ingrédient

Autres

Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes

Pichenot Evelyne, Social Et Environnemental, Conseil Économique

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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La Taxe sur la valeur ajoutée

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Economie des services postaux : rapport de recherche

Florens J-P., Cremer H., Groupe De Recherche En Économie Mathématique Et Quantitative, Cazals C.

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la demande d'enregistrement de la dénomination « Gruyère » en appellation d'origine protégée (AOP)

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Evaluation de l'action de la France en faveur de la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement dans le domaine de la Santé - Articulation et coordination des aides bilatérales et de la participation de la France aux programmes multilatéraux du secteur de la santé

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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les refus d'apurement des dépenses agricoles communautaires en France

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

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La coopération dans le secteur de la santé avec les pays en développement

Haut Conseil De La Coopération Internationale

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme du régime de concentrations entre entreprises

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert de la Commission sur les services d'intérêt général

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Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les conditions d'application de la directive oiseaux du 2 avril 1979 en Europe

Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la comitologie

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Sciences humaines et sociales

Perspectives de la coopération renforcée dans l'Union européenne

Commissariat General Du Plan, Canivet Guy, Pisani Ferry Jean, Racine Bruno, Patrice Buffotot