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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie
30 pages
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Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - juillet 2001
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Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - juillet 2001
175 pages
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La Contribution de la France au progrès des pays en développement
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La Contribution de la France au progrès des pays en développement
152 pages
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009
117 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie
101 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la présence internationale au Kosovo après l'indépendance
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la présence internationale au Kosovo après l'indépendance
44 pages
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Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives de règlement de la question chypriote
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Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives de règlement de la question chypriote
41 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Inde du 19 au 17 avril 2008
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Inde du 19 au 17 avril 2008
45 pages
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008
87 pages
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Rapport 2006-2007 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
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Rapport 2006-2007 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
106 pages
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Rapport annuel 2007 de l'Agence française de développement
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Rapport annuel 2007 de l'Agence française de développement
106 pages
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2008
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2008
83 pages
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Rapport d'information déposé par la délégation nationale pour l'Union européenne sur les fonds souverains révélateurs de nos propres faiblesses
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Rapport d'information déposé par la délégation nationale pour l'Union européenne sur les fonds souverains révélateurs de nos propres faiblesses
66 pages
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Inspection générale des affaires étrangères : rapport 2007
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Inspection générale des affaires étrangères : rapport 2007
22 pages
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur le colloque organisé le 11 décembre 2007 sur l'enseignement des littératures européennes
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur le colloque organisé le 11 décembre 2007 sur l'enseignement des littératures européennes
98 pages
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Propositions pour favoriser le développement des petites et moyennes entreprises africaines
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Propositions pour favoriser le développement des petites et moyennes entreprises africaines
91 pages
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2007
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2007
83 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Hongrie du 10 au 13 juillet 2007
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Hongrie du 10 au 13 juillet 2007
41 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo
80 pages
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire
68 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères, sur le bilan d'activités de la Commission des affaires étrangères sous la XIIème législature
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères, sur le bilan d'activités de la Commission des affaires étrangères sous la XIIème législature
52 pages
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006)
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006)
141 pages
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Optimiser l'action de la France pour l'amélioration de la santé mondiale
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Optimiser l'action de la France pour l'amélioration de la santé mondiale
311 pages
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
97 pages
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006
77 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en Corée et au Japon
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en Corée et au Japon
111 pages
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La France et l'aide publique au développement
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006
95 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan
47 pages
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
51 pages
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