rapports-europe-international

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie

Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Villepin Xavier De, Roujas Gérard

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Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - juillet 2001

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

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La Contribution de la France au progrès des pays en développement

Coursin François, Conseil Economique Et Social

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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009

Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie

Dreyfus Tony, Guillet Jean-Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la présence internationale au Kosovo après l'indépendance

Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives de règlement de la question chypriote

Marietta Karamanli, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Voisin Gérard

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Inde du 19 au 17 avril 2008

Valade Jacques, Dupont Jean-Léonce, Pierre Martin, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Legendre Jacques, Thiolliere Michel, Jean-François Humbert, Lagauche Serge, Dufaut Alain, Dauge Yves

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008

Sénat, Durrieu Josette

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Rapport 2006-2007 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Commission Nationale Pour L'Élimination Des Mines Antipersonnel

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Rapport annuel 2007 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2008

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Autres

Rapport d'information déposé par la délégation nationale pour l'Union européenne sur les fonds souverains révélateurs de nos propres faiblesses

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Garrigue Daniel

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Inspection générale des affaires étrangères : rapport 2007

Inspection Générale Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur le colloque organisé le 11 décembre 2007 sur l'enseignement des littératures européennes

Sénat, Legendre Jacques

Autres

Propositions pour favoriser le développement des petites et moyennes entreprises africaines

Haut Conseil De La Coopération Internationale

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2007

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Hongrie du 10 au 13 juillet 2007

César Gérard, Gaudin Christian, Pointereau Rémy, Dominati Philippe, Herviaux Odette, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Ferrand Jean-Michel, Dufau Jean-Pierre

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères, sur le bilan d'activités de la Commission des affaires étrangères sous la XIIème législature

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Balladur Edouard

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006)

Assemblée Nationale, Michel Voisin

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Optimiser l'action de la France pour l'amélioration de la santé mondiale

Kourilsky Philippe, Ministère Des Affaires Étrangères; Ministère De La Santé Et Des Solidarités; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Durrieu Josette, Sénat

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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en Corée et au Japon

Badre Denis, Philippe Marini, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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La France et l'aide publique au développement

Daniel Cohen, Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique, Guillaumont-Jeanneney Sylviane

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan

Francois-Poncet Jean, Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Vantomme André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Durrieu Josette, Sénat