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Droit et juridique

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 1er rapport

Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Francina Marc

Droit et juridique

Mission relative à l'inter-départementalisation des missions des DDCS(PP) et des DRJSCS

Fillion Stéphanie, Mounier Céline, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports, Maymil Vincent, Francois Pierre

Droit et juridique

L'Accès aux documents administratifs : huitième rapport d'activité 1993-1994

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la défense

Ministère De La Défense

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances

Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service militaire adapté

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Branget Françoise

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le démantèlement des navires de guerre

Lamour Marguerite, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Défense deuxième chance : favoriser l'insertion professionnelle des jeunes

Conseil Economique Et Social, Geng Françoise

Droit et juridique

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas

De L'Économie Générale Et Du Plan, Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport annuel d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2002

Conseil Supérieur De La Réserve Militaire

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le bioterrorisme

Lang Pierre, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur l'avenir du processus euroméditerranéen

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Guibal Jean-Claude

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la formation des cadres dans les écoles militaires

Riviere Jérôme, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport sur la création d'une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme et de la direction de l'habitat et de la construction

Ministère De L'Équipement, Du Logement Et Des Transports; Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement, Santel Gilbert

Droit et juridique

La Documentation française : rapport d'activité 2006

Direction De La Documentation Française

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente

Mariani Thierry, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'ANVAR

Destot Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Droit et juridique

Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

Giblin Jean-Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Synthèse des bilans annuels des programmes pluriannuels de modernisation des ministères

Délégation Interministérielle À La Réforme De L'Etat

Droit et juridique

Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation au printemps 2000

Délégation Interministérielle À La Réforme De L'Etat

Droit et juridique

Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2011-2012 présenté à Monsieur le Premier ministre en application de l'article 1er du décret n° 2010-32 du 11 janvier 2010 - Qualité et efficience : deux leviers pour mieux informer, publier et mettre à disposition des usagers

Conseil D'Orientation De L'Édition Publique Et De L'Information Administrative

Droit et juridique

Rapport d'activité 2003 du Conseil national de la formation des élus locaux

Conseil National De La Formation Des Élus Locaux

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois à la suite d'une mission effectuée en Guadeloupe, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin du 9 au 14 décembre 2004

Cointat Christian, Du Suffrage Universel, Hyest Jean-Jacques, Sutour Simon, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Rapport annuel 2004 du Médiateur de la République

Delevoye Jean-Paul, Médiateur De La République

Droit et juridique

La conduite du changement au sein du secteur public : une conduite pour l'action

Colson Aurélien, Commissariat General Du Plan

Droit et juridique

Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Megret Bruno

Droit et juridique

Rapport d'activité de l'année 2003 de la Commission d'accès aux documents administratifs

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

Rapport 2002 au Président de la République et au Parlement

Stasi Bernard, Médiateur De La République