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Mission préparatoire à l'expérimentation de la réintégration du budget médicaments dans le forfait soins des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

De La Famille, De La Solidarité Et De La Ville; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Aux Aînés, Des Relations Sociales, Ministère Du Travail, Pierre-Jean Lancry

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009

Bur Yves, Jacquat Denis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Door Jean-Pierre, Pinville Martine

Autres

Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense

Fromion Yves, Premier Ministre

Autres

Bilan de la convention d'objectifs et de gestion 2005-2008 signée entre l'Etat et la CNAV et recommandations pour la future convention - Rapport définitif

Mesnil Du Buisson Marie-Ange Du, Veber Olivier, Batz De Trenquelleon Charles De, Mouterde Laurent, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Les mutualisations entre établissements

Vimont Daniel, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De La Jeunesse, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant

Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Les métiers face aux technologies de l'information

Commissariat General Du Plan, Afriat Christine, Loue Jean-François, Michel Gollac

Autres

Les nanotechnologies : éthique et prospective industrielle

Roure Françoise, Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Jean-Pierre Dupuy

Autres

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2008 -

Cour Des Comptes

Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Autres

Les nécessaires évolutions du financement de l'Union européenne

La Loyere Georges De, Conseil Economique Et Social

Autres

Les objectifs de développement du millénaire : quels financements innovants ?

Lemercier Jacques, Conseil Economique Et Social, La Loyere Georges De

Autres

La Situation du centre de stockage de la Manche

Turpin Michel, De La Poste Et Des Télécommunications; Ministère De L'Environnement, Ministère De L'Industrie

Autres

La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003

Bartet Jean-Hugues, Foin Patrice, David Jean-Pierre, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Perriez Franck, Barthelemy François, Battesti Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Du Génie Rural

Autres

Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001

Chognot André, Grunspan Jean-Pierre, Guinard Loïc, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

La science au service d'un développement durable : contributions des organismes publics de recherche français

Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies

Autres

Les parcours d'intégration

Haut Conseil À L'Intégration

Autres

Evaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012

Lefebvre Etienne, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Alain Monnier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Autres

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

Laffineur Marc, Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Vincon Serge, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Des Affaires Étrangères

Autres

La prise en compte de l'environnement dans les projets de travaux et d'aménagement et les politiques territoriales : séminaire annuel

Direction De La Nature Et Des Paysages

Autres

Les perturbateurs endocriniens : quels risques ?

Comite De La Prevention Et De La Precaution

Autres

La normalisation au service du droit de l'environnement : rapport final

Gueguen Elisabeth, Raphaël Romi, Lorvellec Louis, Ministère De L'Environnement

Autres

Les politiques de développement rural : rapport de l'instance d'évaluation présidée par Daniel Perrin

Jacques Malet, Perrin Daniel, Conseil National De L'Évaluation; Commissariat Général Du Plan

Autres

Les politiques documentaires des établissements scolaires

Jean - Louis Durpaire, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

Autres

L'Evaluation environnementale, le développement durable et la ville : séminaire annuel, Cité universitaire de Paris, 14 mars 1995

Sous-Direction De L'Aménagement Et Des Paysages

Autres

Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne

Conseil Economique Et Social, Feltz Henri

Autres

L'intervention du Conservatoire du Littoral pour la protection des espaces naturels sur la zone des 50 pas géométriques, en Guadeloupe (Loi du 30 décembre 1996)

Inspection Generale De L'Environnement, Delamarre Jean-François, Hugodot Philippe

Autres

Les politiques éducatives locales à caractère interministériel

Vogler Jean, Valadas Michel, Luc Jean-Claude, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Autres

La contribution des départements à la politique de protection des espaces naturels

Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Duchamp Jacques, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural, Balland Pierre, Prats Michèle

Autres

Les professeurs de langue vivante débutants : entre formation initiale et formation continue

Inspection Générale De L'Éducation Nationale