Autres

Riverains inondables et défenseurs de l'environnement - Mobilisations et contestations associatives dans le domaine de la prévention des inondations

Bayet Cyril, Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable

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Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

Ceram Sophia-Antipolis., Albert Philippe, Lynda Gaynor, Chambre De Commerce Et D'Industrie Nice Côte D'Azur, Michel Bernasconi

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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - « Association pour la recherche sur le cancer (ARC) »

Cour Des Comptes

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Les paysages de France

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Fortier Kriegel Anne

Autres

Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions

Dumont Jean, Prime Jean-Louis, Hanus François, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Cousquer Yves, Thierry Lavoux, Conseil Général Du Génie Rural

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Les Français et les déchets nucléaires

Direction Générale De L'Énergie Et Des Matières Premières, Iribarne Philippe D'

Autres

La sécurité sociale - Septembre 2009

Cour Des Comptes

Autres

Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l'environnement

Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable, Yves Coppens

Autres

Les industries d'armement : rapport au Président de la République suivis des réponses des administrations et des organismes concernés.

Cour Des Comptes

Autres

Audit du parc national des Pyrénées

Fourlon Jean-Pierre, Martinel Philippe, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural, Antoni Robert-Max, Badre Michel, Riquois Alain, Des Eaux Et Des Forêts

Autres

Les industries techniques du cinéma et de l'audiovisuel : situation du secteur et recommandations pour l'avenir

Couveinhes Pierre, Centre National De La Cinematographie ; Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Les installations de cogénération sous obligation d'achat

Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Mines

Autres

Les réserves de chasse en France

Lang Pierre, Premier Ministre

Autres

Les instituts Carnot : un lancement réussi, un avenir à préparer

Angles Nicole, Szymankiewicz Christine, Korolitski Jean-Pierre, Thierry Simon, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Autres

Evaluation des risques liés à l'augmentation des densités des sangliers sauvages en France

Bourcet Jean, Bracque Pierre, Sapor Claude, De L'Alimentation, Nonancourt Philippe De, Inspection Générale De L'Environnement; Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et Des Affaires Rurales. Comité Permanent De Coordination Des Inspections

Autres

Les inégalités entre les femmes et les hommes : Les facteurs de précarité

Dauphin Sandrine, Dominique Meda, Letablier Marie-Thérèse, Kesteman Nadia, Ministère De La Cohésion Sociale Et De La Parité, Françoise Milewski

Autres

Les parcs nationaux : une référence pour la France, une chance pour ses territoires

Premier Ministre; Ministère De L'Écologie Et De L'Environnement Durable, Giran Jean-Pierre

Autres

Les jeunes et la lecture de la presse quotidienne d'information politique et générale

Spitz Bernard, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la TGAP et des soutiens de l'ADEME

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

Autres

Plomb et qualité de l'eau potable

Lebental Bruno, Douard Pascal, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

La Résorption des points noirs du bruit routier et ferroviaire : rapport à la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement : Conseil général des ponts et chaussées ; Claude Lamure

Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement, Lamure Claude

Autres

Santé des enfants et des adolescents : propositions pour la préserver - Seconde édition

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

Autres

Les manquements à l'obligation scolaire

Machard Luc, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De L'Enseignement Scolaire, Ministère De La Famille; Ministère De La Jeunesse

Autres

La Protection de l'environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires

Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et De L'Alimentation; Ministère De L'Environnement

Autres

Les marchés des matières premières : évolution récente des prix et conséquences sur la conjoncture économique et sociale

Guyau Luc, Social Et Environnemental, Conseil Économique

Autres

La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Serrou Bernard, Premier Ministre

Autres

Rapport n°IV Evaluation de la CMU réalisé en application de l'article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

Autres

Les mesures d'aide aux emplois du secteur non marchand

Robineau Yves, Commissariat Général Du Plan; Conseil National De L'Évaluation

Autres

Rapport annuel 2008 du Fonds de solidarité vieillesse

Des Finances Et De L'Emploi; Ministère Du Budget, Des Relations Sociales, De La Famille Et De La Solidarité; Ministère De L'Économie, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Ministère Du Travail

Autres

Les mobilités professionnelles : de l'instabilité dans l'emploi à la gestion des trajectoires

Commissariat General Du Plan, Monchatre Sylvie, Germe Jean-François, François Pottier