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Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2008

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

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L'impact de l'autoroute A 28 et de ses opérations connexes sur les habitats et les populations d'Osmoderma eremita, du Mans à Tours

Blaise Louis, Yves Fournier, Taillier Michel, Des Eaux Et Des Forêts, Burdeau Michel, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la Commission des affaires sociales sur l'amélioration des dispositifs de contrôle et d'audit internes du réseau des caisses d'allocations familiales et la mise en place du répertoire national des bénéficiaires

Demontes Christiane, Lardeux André, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

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Les recherches sur la réduction de la taille des classes : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Meuret Denis, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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La prise en compte du risque sismique aux Antilles : l'exemple de la Martinique

Delamarre Jean-François, Hugodot Philippe, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Inspection Générale De L'Environnement, Doury Jean-Louis

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Les recommandations de bonnes pratiques : un outil de dialogue, de responsabilité et de diffusion de l'innovation

Ministère De La Santé, Caniard Etienne

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L'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996

Conseil National De L'Air, Bernard Jean-Félix

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La préservation de la ressource en eau face aux pollutions d'origine agricole : le cas de la Bretagne - Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

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Les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie

Bouis Lucien, Conseil Economique Et Social

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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (COM [2008] 414 final / E 3903)

Fasquelle Daniel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative

Guillet Rémi, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Durand François

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Les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR

Conseil Economique Et Social, Bouis Lucien

Autres

Gestion et utilisation des ressources humaines dans six établissements de santé spécialisés en psychiatrie

Strohl Hélène, Laurand Gérard, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bastianelli Jean-Paul, Planes-Raisenauer Christian

Autres

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015

Du Développement Durable Et De L'Énergie; Autorité De Sûreté Nucléaire, Ministère De L'Écologie

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Les réseaux de chaleur

Prevot Henri, Conseil General Des Mines, Orselli Jean

Autres

Tests génétiques - Questions scientifiques, médicales et sociétales

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Mission d'appui au parc national du Mercantour

Verlhac Eric, Rebeille-Borgella Emmanuel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Les sciences de l'information et de la communication

Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Massit Follea Françoise, Culturel Et Professionnel

Autres

Retraites : droits familiaux et conjugaux - Sixième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Conseil D'Orientation Des Retraites

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Les services financiers en ligne

Beau Denis, Martin Carlos, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

Autres

Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050 - Rapport final

Alexandre Sylvie, Debiesse Georges, Bernard Perret, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Brunetiere Jean-René, Guerin André-Jean, Schwartz Dominique, Aubreby Marc D'

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Jacquat Denis, Familiales Et Sociales

Autres

Les stockages souterrains de gaz carbonique - cadrage juridique

Bersani François, Conseil General Des Mines

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Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH : les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

Catoire Serge, Fou De Kerdaniel François Du, Lebental Bruno, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Économie, De L'Industrie, De L'Énergie Et Des Technologies, Guillet Rémi

Autres

Rapport d'activité 2008 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie

Autres

Les submersions associées à la tempête du 27 décembre 1999 en Gironde : aléas et prévention

Couzy Gérard, Inspection Generale De L'Environnement, Xavier Martin

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Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050 »

Boissieu Christian De, Ministère De L'Industrie; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable

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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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Kyoto et l'économie de l'effet de serre

Paul Champsaur, Roger Guesnerie, Conseil D'Analyse Economique, Alain Lipietz

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Prévalence du portage digestif des entérocoques résistants aux glycopeptides (ERG) dans les établissements de santé de la région Lorraine, juin 2007

Institut De Veille Sanitaire