Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Evaluation du dispositif de lutte contre la maltraitance des personnesâgées et des personnes handicapées mis en oeuvre par les services del'Etat dans les établissements sociaux et médico-sociaux

Branchu Christine, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les médicaments de thérapie innovante

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Comparini Anne-Marie

Autres

L'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France

Vallancien Guy, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Evaluation du nouveau dispositif de permanence des soins en médecine ambulatoire

Ollivier Roland, Pretot Xavier, Catherine Ferrier, Philippe Blanchard, Marc Dupont, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Bono Maxime, De L'Environnement Et Du Territoire, Kossowski Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Dupont Aignan Nicolas

Autres

Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 final/n° E 3823)

Voisin Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne

Abelin Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d'hospitalisation sans consentement

Mauchet Chantal, Paquy Serge, Colonel Eustace Denys, Ramiro Riera, Babre Simon, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale

Autres

Audit du programme Transports terrestres et Maritimes

Genevois René, Lempereur Paul, Massoni Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Duranthon Jean-Philippe, Lecomte Chantal, Massenet Yves, Picquand Jean-Louis

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2008

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

L'interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public en France

Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691)

Delebarre Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Deflesselles Bernard

Autres

Périnatalité et parentalité

Hermange Marie-Thérèse, Des Personnes Handicapées Et De La Famille, Des Personnes Âgées, Ministère De La Sécurité Sociale

Autres

Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine

Verdeaux Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la négociation des accords de partenariat économique avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lefort Jean-Claude

Autres

Rapport d'enquête sur la régulation et l'organisation de la médecine de ville : les enseignements des expériences étrangères

Cozzarolo Bertrand, Inspection Generale Des Finances, Jalon Eric, Sarlat Guillaume

Autres

L'articulation entre expertises nationale et européenne en matière de sécurité alimentaire

Nestor Jean, De La Pêche Et Des Affaires Rurales. Comité Permanent De Coordination Des Inspections, Verliac Françoise, Grivel Nicolas, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Ministère De L'Agriculture, De L'Alimentation, Durand François

Autres

La compétitivité des transports et services maritimes français

Leroy Arnaud, Tourret Georges, Bonny Martine, De La Mer Et De La Pêche, Premier Ministre; Ministère Des Transports

Autres

Expertise sur le renouvellement de la centrale de production d'électricité de la société de Nickel de Nouméa

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies, Duranthon Jean-Philippe, Vo Van Qui Jean-Luc, De L'Industrie

Autres

Propositions de réforme de la loi du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation

Lopez Alain, Castoldi Fabrice, Yeni Isabelle, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Valdes Boulouque Martine

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Herve Edmond

Autres

Gaz et électricité : un défi pour l'Europe et pour la France

Jean-Marie Chevalier, Conseil D'Analyse Economique, Jacques Percebois

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de ratification du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire

Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la culture

Boulestin Monique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20

Herbillon Michel, Caresche Christophe, Lecou Robert, Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes