Autres

Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports

Ourliac Jean-Paul, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Geffrin Yves, De L'Énergie

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Bénéfices et risques liés aux applications du clonage des animaux d'élevage

Maxime Schwartz, Gallotti Sophie, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

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Un enseignement optionnel des classes de troisième de collège : la « Découverte professionnelle 3 heures » - Etat des lieux et propositions

Billet Jean-Claude, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Cahuzac René

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2008

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

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Un pavillon attractif, un cabotage crédible : deux atouts pour la France

Richemont Henri De, Premier Ministre

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Plan

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Consommation de psychotropes et morbidité en population générale : indicateurs de santé mentale. Tomes 1 et 2

Widlöcher, Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 2

Chapulut Jean-Noël, Centre D'Analyse Stratégique, Abraham Claude, Dobias Georges, Bernardet Maurice, Michel Savy

Autres

Ville : une nouvelle ambition pour les métiers : rapport au ministre de la ville

Brevan Claude, Ministère De La Ville, Picard Paul

Autres

30 propositions pour l'avenir du lycée

Ministère De L'Éducation Nationale, Belloubet Frier Nicole

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire - Compte rendu de la rencontre interparlementaire du jeudi 10 juillet 2008

Emorine Jean-Paul, Ollier Patrick, De L'Environnement Et Du Territoire, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

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Guide de bonnes pratiques de désinfection des dispositifs médicaux

Baylet R, Brunet P, Bellon O, Direction Des Hôpitaux

Autres

Bpifrance - Contribuer au financement de l'économie sociale et solidaire : renforcer l'existant, approfondir les partenariats, innover - Rapport d'étape

Dufourcq Nicolas, Ministère De L'Économie Sociale Et Solidaire Et De La Consommation

Autres

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Lebas Jacques, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'avenir des relations entre l'Union européenne et les pays et territoires d'outre-mer (E 3902)

Girardin Annick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Hervé Gaymard

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (COM [2008] 438 final/E 3911)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Voisin Gérard

Autres

Commission PAC (praticien adjoint contractuel) : rapport de mission à Monsieur le secrétaire d'Etat à la santé

Secrétariat D'Etat À La Santé, Amiel Michel

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'état du programme Galileo

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Lequiller Pierre

Autres

Le dossier médical personnel (DMP)

Cholley François, Romenteau Pascale, Michel Gagneux, Boaretto Yann, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Philippe Dumas

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité(COM [2011] 169 final/no 6212),

Gruny Pascale, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la création d'un bureau européen d'appui en matière d'asile (documents E 4303, E 4304 et E 4733)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Mariani Thierry

Autres

Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux

Paul-Dubois-Taine Olivier, Centre D'Analyse Stratégique

Autres

Le bilan de réforme de la médecine du travail

Aubin Claire, Pelissier Régis, De Saintignon Pierre, Veyret Jacques, Conso Françoise, Frimat Paul, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Mariani Thierry

Autres

L'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs

Abraham Claude, Centre D'Analyse Stratégique

Autres

L'information des médecins généralistes sur le médicament

Roussille Bernadette, Ricordeau Pierre, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Saintoyant Valérie, Pierre-Louis Bras

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles

Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

La grande vitesse ferroviaire

Chapulut Jean-Noël, Centre D'Analyse Stratégique