Autres

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin. Un défi maritime à relever collectivement

Allais Vincent, Erhardt Jean-Bernard, Jouffray Jean-François, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L'économie du ferroviaire »

Du Développement Durable, Nicolas Baverez, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement

Autres

Coordination européenne des politiques économiques

Dominique Bureau, Boissieu Christian De, Michel Aglietta, Conseil D'Analyse Economique

Autres

Assises du ferroviaire : rapport de la commission 2 - « La gouvernance du système ferroviaire »

Morali Véronique, Du Développement Durable, Des Transports Et Du Logement, Ministère De L'Écologie

Autres

Mission Démographie médicale hospitalière

Berland Yvon, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Autres

Crise de la dette : prévention et résolution

Richard Portes, Daniel Cohen, Conseil D'Analyse Economique

Autres

Améliorer la prise en charge des malades chroniques : les enseignements des expériences étrangères de « disease management »

Duhamel Gilles, Grass Etienne, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Pierre-Louis Bras

Autres

La voiture de demain : carburant et électricité

Centre D'Analyse Stratégique, Syrota Jean

Autres

Croyances religieuses, morales et éthiques dans le processus de construction européenne

Jérôme Vignon, Régine Azria, Commissariat General Du Plan, Bastenier Albert, Olivier Bobineau

Autres

La prise en charge des patients susceptibles d'être dangereux

Bourquard Joëlle, Thomas Françoise, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Babre Simon, Laurand Gérard, Lopez Alain, Ramiro Riera

Autres

Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée

Bellec Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lhostis Alain, Aubreby Marc D'

Autres

Créer une nouvelle dynamique de la formation des maîtres : rapport à Lionel Jospin,...

Bancel Daniel, Ministère De L'Éducation Nationale, De La Jeunesse Et Des Sports

Autres

Rapport de la mission d'évaluation et d'expertise de la veille sanitaire en France

Girard Jean-François, Delannoy Laetitia, Salmi Louis-Rachid, Françoise Lalande, Le Bouler Stéphane, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Autres

Des entreprises aux couleurs de la France - Minorités visibles : relever le défi de l'accès à l'emploi et de l'intégration dans l'entreprise

Premier Ministre, Bebear Claude

Autres

Cellules souches et choix éthiques

Fagniez Pierre-Louis, Premier Ministre

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Voisin Gérard

Autres

Rapport sur l'évolution de l'aide médicale d'Etat

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Guillemot Blanche, Mercereau François

Autres

Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les DOM et en Corse

Albrecht Patrick, Vignolles Denis, De L'Énergie Et Des Technologies, Joannis De Verclos Christian De, Iselin Philippe, De L'Industrie, Legait Benoît, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Économie

Autres

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2009

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

Autres

Bilan de la réglementation amiante dans les bâtiments

Hanus François, Rostagnat Michel, Brochard Dominique, Mauss Huguette, Lejeune Daniel, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

Autres

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions

Assemblée Nationale, Jung Armand, Houillon Philippe

Autres

Les maisons médicales de garde

Grall Jean-Yves, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Autres

Efficacité énergétique : un gisement d'économies ; un objectif prioritaire

Bethencourt Anne De, Conseil Économique, Chorin Jacky, Social Et Environnemental

Autres

Les centres hospitaliers et universitaires : réflexion sur l'évolution de leurs missions

Giraud Francis, Premier Ministre

Autres

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2010

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie

Autres

La biologie médicale libérale en France : bilan et perspectives

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Françoise Lalande, Laconde Christine, Yeni Isabelle

Autres

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les droits fondamentaux dans l'espace pénal européen

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Autres

Mission interministérielle en vue d'une réforme de la médecine légale

Desportes Frédéric, Reitzel Pascale, Picard Sylvain, Crosson Du Cormier Rémi, Lorrang Fernand, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires