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Résoudre les refus de soins - Rapport annuel sur le respect des droits des usagers du système de santé adopté en séance plénière de la Conférence nationale de santé le 10 juin 2010

Ministère De La Santé Et Des Sports

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Troisième note de synthèse sur la mise en oeuvre de la réforme de l'enseignement primaire

Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Roze Odile, Claus Philippe

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Neri Alain, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Tuberculose : place de la vaccination dans la maîtrise de la maladie

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Risques sanitaires liés aux piscines

Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail

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Télévision interactive et démocratie locale : T2i deux ans après

Monnoyer Laurence, Dominique Wolton, Éric Maigret, Centre National De La Recherche Scientifique

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Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français

Haenel Hubert, Premier Ministre

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Rapport d'activité 2009 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail

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A propos de l'enfant dysphasique et de l'enfant dyslexique : rapport remis au Ministre de l'éducation nationale

Ringard Jean-Charles, Ministère De L'Éducation Nationale

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Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport de seconde phase

Joigny Michèle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Rioufol Régis

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Rapport sur Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)

Blandin Marie-Christine, Door Jean-Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

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Accomplir la stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010

Dellacherie Christian, Conseil Économique, Social Et Environnemental

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Bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de gestion mises en place dans les établissements de santé

Tercerie Orianne, Vallet Guy, Zeggar Hayet, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Appel à la générosité publique : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'Institut Pasteur - 2009 - 2011

Buguet Béatrice, Bernay André, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'expertise sur les fourrières en Seine-Saint-Denis

Desforges Corinne, Perriez Franck, Sallaz Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale

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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper)

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Peyronnet Philippe

Autres

Apprécier et évaluer les acquis des élèves en fin de collège : brevet et évaluations-bilans : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Salines Michel, Vrignaud Pierre, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises

Alquier Jacqueline, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Biwer Claude

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Audit thématique d'initiative nationale : plan bâtiments Grenelle - économies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat

Fedou Daniel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Bernard Perret, Dallaporta Jean-Paul, Gazeau Jean-Claude

Autres

Les aéroports français face aux mutations du transport aérien

Cour Des Comptes

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Pour une politique de traitement de la sécurité des passages à niveau

Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Transports, Premier Ministre; Ministère De L'Écologie, Bussereau Dominique, De L'Énergie

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Cartographie de l'espace européen : rapport final

Delegation A L'Amenagement Du Territoire Et A L'Action Regionale, Vire Emmanuel

Autres

Avis du CGPC sur le bilan LOTI du « contrôle de vitesse des trains par balises (KVB) »

Rico Frédéric, Peyronnet Philippe, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Charbon propre : mythe ou réalité ? - Groupe de travail sur le charbon du Délégué interministériel au développement durable

Delegation Interministerielle Au Developpement Durable

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Audit sur la modernisation de l'apprentissage de la conduite et du permis de conduire

Fraccaro Firmino, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Ministère De L'Intérieur, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Ministère De L'Écologie, Lebrun Dominique, Mathieu Michel

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les péages ferroviaires

Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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Citoyens d'une société numérique - Accès, littératie, médiations, pouvoir d'agir : pour une nouvelle politique d'inclusion

Conseil National Du Numérique

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Clarifier le régime fiscal des associations : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Goulard Guillaume

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Comité Asie : faire gagner l'agroalimentaire français à l'export

Ministère Du Commerce Extérieur; Ministère De L'Agroalimentaire

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Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux roues motorisés

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Lebrun Dominique